Conseil métropolitain du vendredi 4 mars 2022

vendredi 25 février 2022, par Le Bureau

MétropoleIntercommunalité

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 4 mars 2022 à 8 heures 30.

Administration générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 17 Décembre 2021.

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.42 : Rapport annuel relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes
  • P.87 : Rapport d’orientations budgétaires pour 2022
  • P.107 : Mise en œuvre d’un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER)
  • P.109 : Rapport annuel sur l’activité de l’année 2020 de la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne
  • P.111 : Rapport Annuel sur l’activité de l’année 2020 de la société anonyme d’économie mixte Assemblia
  • P.118 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie
  • P.120 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de remises gracieuses et remboursements
  • P.121 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
  • P.123 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 10 rue Croix Léonardoux - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.126 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 1 logement - rue Croix de Léonardoux - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.129 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - 33 allée des Noyers - Commune de Ceyrat
  • P.132 : Subvention à l’association protectrice des animaux (APA) pour assurer l’activité refuge
  • P.133 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
  • P.134 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
  • P.135 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.140 : Mandat spécial pour Mme Chantal LELIEVRE - Comité de candidature : Clermont Massif Central 2028 – Rencontre avec des acteurs européens dans le cadre de la préparation du dossier de candidature « Clermont – capitale européenne de la Culture »
  • P.142 : Subvention 2022 au Comité des Œuvres Sociales des Agents de Clermont Auvergne Métropole
  • P.143 : Adaptation du Tableau des Effectifs
  • P.146 : Adoption de fiches sectorielles de mutualisation
  • P.149 : Convention de prestations pour l’entretien des véhicules transférés du Conseil Départemental à Clermont Auvergne Métropole
  • P.150 : Convention portant sur la mutualisation des opérations de viabilité hivernale : remboursement d’un reliquat de dépenses à la commune de Châteaugay
  • P.151 : Avenant au Contrat de Réciprocité avec Saint-Flour Communauté

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.154 : Métropole terreau de l’ambition - cluster Le Damier
  • P.156 : Métropole Agora - Demandes de subventions pour la Clermont Innovation Week 2022
  • P.161 : Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises
  • P.162 : Zone d’Aménagement Concertée de la Fontanille 2 sur la commune de Lempdes - Approbation de la modification n°3 du dossier de réalisation de la ZAC et du programme des équipements publics

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.165 : Première délibération arrêtant le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023 / 2028
  • P.169 : Prévention Spécialisée : conventions tripartites avec les villes de Clermont-Ferrand et Cournon d’Auvergne
  • P.170 : Délégation des aides à la pierre : avenant de fin de gestion 2021, avenant annuel de programmation 2022
  • P.174 : Prolongation des mesures dérogatoires au règlement intérieur du fonds de solidarité pour le logement (fsl) dans le cadre du soutien aux ménages impactés par la crise sanitaire
  • P.176 : Protocole de partenariat de prévention et de lutte contre la délinquance avec la Police Nationale - Approbation

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.178 : Contrat du Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) d’intention Saint-Jean / Le Brézet
  • P.211 : Mandat d’études confié à la SPL Clermont Auvergne du contrat de Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) d’intention Saint-Jean / Le Brézet
  • P.232 : Gestion des parkings métropolitains : Mandat d’étude à la Société Publique Locale (SPL) Clermont Auvergne
  • P.234 : Conventions de financement avec le Territoire d’énergie du Puy de Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.236 : Convention de prestations de service avec le PETR du Grand Clermont sur la voie verte le long de l’Allier - Avenant n°3
  • P.237 : Voie verte - Convention de superposition d’affectations du domaine public fluvial de l’Etat au profit de Billom Communauté, Clermont Auvergne Métropole, Mond’Arverne Communauté et du Conseil Départemental Du Puy-De-Dôme
  • P.238 : Voie Verte - convention d’entretien avec le Département du Puy-de-Dôme
  • P.239 : Délibération arrêtant le bilan de la concertation et le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Clermont Auvergne Métropole
  • P.256 : Rachat tènement foncier bâti EPF Auvergne 5 et 7 rue Gourgouillon par CDC Habitat
  • P.257 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms impasse chabanelle commune de Lempdes
  • P.259 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rues de l’ormeau et pré lafont commune d’Orcines

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

  • P.262 : Contrat de programmation avec l’Agence de l’eau 2021-2024
  • P.303 : Désignation de délégués représentant la Métropole au Syndicat Mixte de l’eau
  • P.304 : Groupement de commandes entre le Syndicat Basse Limagne et la Métropole pour des travaux de réseaux humides
  • P.305 : Convention avec les vidangeurs pour l’accueil de flux extérieurs à la station d’épuration des 3 rivières
  • P.306 : Plan de gestion du Marais de Lambre sur la commune de Gerzat

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.309 : Rapport d’étape de la Métropole en transition 2020-2021

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.362 : Musées métropolitains Approbation du plan musées 2022-2032 et des chantiers prioritaires 2022-2026
  • P.387 : ECP de Durtol : approbation du programme
  • P.414 : Centre Aquatique Les Hautes Roches à Chamalières : présentation de l’Avant Projet Définitif et approbation du plan de financement
  • P.418 : Réseau des lieux de pratiques musicales de la Métropole : mutualisation d’une plateforme de gestion commune
  • P.420 : Dons d’ouvrages des bibliothèques
  • P.422 : Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France - 2021
  • P.426 : Convention de mutualisation École Supérieure d’Art Clermont Métropole - Avenant n°3
  • P.427 : Adhésion à l’association Cité de tous les talents

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