Conseil Municipal du 5 mars 2019

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 5 mars 2019, salle Antoine Maradeix à l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation procès-verbal du Conseil Municipal du 6 février 2019

Finances

  • N°2019/02/01 – Compte de Gestion 2018
  • N°2019/02/02 – Compte Administratif 2018
  • N°2019/02/03 – Affectation du Résultat de Clôture 2018. Budget Principal.
  • N°2019/02/04 – Taux d’imposition 2019
  • N°2019/02/05 – Budget Primitif 2019.
  • N°2019/02/06 – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées. Approbation du rapport sur la réévaluation des charges transférées.
  • N°2019/02/07 – Révision de l’Attribution de Compensation prévisionnelle de fonctionnement 2019.
  • N°2019/02/08 – Tarifs Municipaux 2019.
  • N°2019/02/09 – Attribution de subventions aux associations année 2019.
  • N°2019/02/10 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à l’OPHIS pour le financement d’une opération de 5 logements situés 2 rue René Brut à Beaumont.
  • N°2019/02/11 – Autorisation donnée au Maire de signer le contrat relatif à la garantie d’emprunt accordée par la commune à l’OPHIS pour le financement d’une opération de 5 logements situés 2 rue René Brut à Beaumont.
  • N°2019/02/12 – Admission en non valeur.

Aménagement du Territoire

  • N°2019/02/13 – Création d’un itinéraire de randonnée « Via Arverna » sur la commune de Beaumont
  • N°2019/02/14 – Vente parcelle cadastrée BA n°444 sise rue de l’Ave Maria.
  • N°2019/02/15 – Acquisition parcelle cadastrée BA n°450 sise sentier de l’Ave Maria.

Communication

  • Plan de Déplacements Urbains (PDU)

Questions Diverses

Accès / Localisation : Hôtel de Ville - Mairie de Beaumont


Documents joints