Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 31 mars 2023
• P.23 : Modification des représentants de Clermont Auvergne Métropole au sein des commissions thématiques
• P.24 : Modification des représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et établissements
• P.25 : Modification des représentants à la SPL Clermont Auvergne Tourisme

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.27 : Convention de Maîtrise d’ouvrage unique - projet InspiRe - Aménagements urbains des lieux d’intensité et des emprises complémentaires sur le périmètre de Clermont-Ferrand
• P.29 : Projet InspiRe - Convention-cadre pour l’enfouissement des réseaux
• P.32 : Projet InspiRe - Avenant n°2 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC
• P.34 : AULNAT - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
• P.42 : LEMPDES - Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Modification simplifiée n°1 - Approbation
• P.45 : ROYAT - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
• P.48 : COURNON D’AUVERGNE - Carre de la pointe - Cession partielle de la parcelle AB117 et constitution de servitude conventionnelle de passage sur la parcelle AB 101
• P.50 : Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - rue des Vigeries à BLANZAT
• P.51 : Désaffectation d’une emprise foncière du domaine public - Impasse du Berger à ORCINES
• P.52 : Désaffectation des rues Andraud et Pomel à CLERMONT-FERRAND
• P.54 : Désaffectation emprises du domaine public - rue des Hauts de Chanturgue à CLERMONT-FERRAND
• P.55 : Modification du périmètre du droit de préemption urbain sur diverses zones du territoire métropolitain
• P.57 : AULNAT – Droit de préemption urbain des Zones U et AU
• P.58 : Compte rendu des Décisions prises par le Président en matière foncière
• P.60 : Opération de réaménagement de l’avenue de la république à CÉBAZAT
• P.62 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms avenue centrale (tranche 1) commune de LE CENDRE
• P.64 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue du 11 novembre commune de LEMPDES
• P.66 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms Orange place des Carmes à CLERMONT FERRAND
• P.67 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms SFR place des Carmes à CLERMONT FERRAND
• P.68 : Financement avec le Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme des travaux de dissimulation des réseaux électriques aériens de la place des Carmes à Clermont-Ferrand
• P.69 : Conventions de financement avec le Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• P.73 : Tarification solidaire de l’eau potable - mise en place d’une allocation eau sur la Métropole
• P.75 : Convention de vente d’eau en gros entre la Métropole, la SAUR et le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable du Sioulet
• P.76 : Vente en l’état de futur d’achèvement pour un bâtiment rue Nicolas-Joseph Cugnot à Clermont-Ferrand
• P.78 : Convention entre la Métropole et l’association Détours pour la mise à disposition de matériels pour l’entretien des rivières et zones humides de la Métropole
• P.79 : Programme d’actions pour la prévention des inondations - Avenant n°2

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.82 : Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – 2022
• P.83 : Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre « Patrimoine et Compétences » de la collectivité
• P.87 : Espace Naturel Sensible (ENS) de Massif des Côtes : convention de partenariat entre le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et Clermont Auvergne Métropole
• P.89 : Participation au capital de la SCIC Ferme de Sarliève
• P.91 : Signature de la charte d’engagement du projet Plan’Eat
• P.93 : Mise à disposition sur la commune de Pont-du-Château (parcelle BR299) pour la mise en place d’un poste de transformation électrique
• P.94 : Rapport d’activité 2021 du Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme
• P.95 : Contrat de chaleur renouvelable - fonds chaleur - attribution des aides
• P98 : Avenants de prolongation des concessions de distribution de gaz sur les communes de Blanzat, Beaumont, Cébazat
• P.99 : Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022 - 2025 signée entre Clermont Auvergne Métropole et l’Aduhme
• P.101 : Décision de non-classement des réseaux de chaleur métropolitains des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et les Vergnes d’une part et du quartier de la Gauthière d’autre part
• P.103 : Subvention à la FRCIVAM pour l’organisation du Salon professionnel des circuits-courts
• P.105 : Subvention à l’association Solidarité Paysans pour son action sur le territoire de la Métropole

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.108 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - entrée de Mond’Arverne Communauté, nouvel actionnaire, au capital de la société
• P.114 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme, Office de Tourisme métropolitain - mandat avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne pour la rénovation de la Maison du Tourisme à Clermont- Ferrand
• P.116 : Taxe de séjour applicable au 1^er janvier 2024 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.121 : Soutien aux Colloques et Congrès - Assemblée Générale 2023 de la Fédération Nationale des Offices Municipaux des Sports
• P.122 : Soutien aux Colloques et Congrès - Congrès 2023 de Physiologie et de Biologie Intégrative
• P.123 : Soutien aux Congrès et Colloques - congrès Le Damier 2023 "LUX, Lumière sur les Industries Culturelles et Créatives”
• P.124 : Soutien aux Congrès et Colloques - Congrès 2023 de la Fédération Nationale des Retraités des Caisses d’Épargne
• P.125 : Soutien aux Colloques et Congrès - Congrès 2023 de l’Union des Professeurs de Physique et de Chimie de Clermont-Ferrand
• P.126 : Appel à projet musique et soutien à la création contemporaine
• P.129 : Subventions aux opérateurs culturels
• P.133 : Convention de mandat de recettes - Encaissement de recettes par le Musée d’art Roger-Quilliot pour le compte de la SPL Clermont Tourisme
• P.134 : Culture - Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
• P.136 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
• P.138 : Local de préfiguration pour la Bibliothèque métropolitaine de l’Hôtel-Dieu - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage de Clermont Auvergne Métropole à la ville de Clermont-Ferrand
• P.141 : Offre découverte en bibliothèque - Précision sur les droits de prêts et conditions
• P.142 : Sports : demande de subvention exceptionnelle 2023

Commission finance, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.144 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget principal
• P.172 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe Régie autonome de l’assainissement
• P.179 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe Régie autonome de l’eau potable
• P.186 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe des Déchets ménagers
• P.193 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe de l’ancien Centre Routier du Brézet
• P.198 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe du Crématorium
• P.203 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe des Parcs et aires de stationnement
• P.208 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe des Équipements à Vocation Économique
• P.213 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe du PLIE
• P.217 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budget annexe de l’ADIV
• P.221 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2022 - Budgets annexes ZAE
• P.231 : Décision modificative n°1 2023 - Budget principal
• P.238 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l’assainissement
• P.241 : Mise à jour du Règlement Budgétaire et Financier
• P.242 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - « Acquisitions de véhicules et gros matériels affectés à l’espace public »
• P.243 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - « Plantations d’arbres »
• P.244 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - « Raccordements électriques suite à délivrance de permis de construire »
• P.245 : Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - « Travaux d’éclairage public, de signalisation lumineuse routière et d’enfouissement de réseaux confiés au syndicat Territoire d’Énergie Puy-de-Dôme (TE63) »
• P.246 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes de Chamalières, Clermont- Ferrand, Le Cendre, Lempdes, Pérignat-Lès-Sarliève et Saint-Genès-Champanelle Approbation des conventions financières
• P.248 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 3 logements - 22 rue du commerce - COURNON D’AUVERGNE
• P.251 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 10 logements - 8 rue de Chignat - Ville de Clermont-Ferrand
• P.254 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 2 logements - 43-57 Rue de Reilhat - Commune de Blanzat
• P.257 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 13 logements - 43-57 Rue de Reilhat - Commune de Blanzat
• P.260 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 32 logements - Le Clos Notre-Dame - 102 Rue Fontgiève - Ville de Clermont-Ferrand
• P.263 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 61 logements - 26 rue de Chateaubriand - ville de Clermont-Ferrand
• P.266 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse d’Epargne) - opération 18 logements - Site de Cataroux - Avenue Fernand Forest - ville de Clermont-Ferrand
• P.269 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêts Caisse d’Épargne) - opération 8 logements - 64-66 rue Anatole France - ville de Clermont-Ferrand
• P.272 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (prêt de la caisse des dépôts et consignations) - opération 8 logements - 134 avenue de bordeaux - ville de Clermont-Ferrand - annule et remplace la délibération n°7966 adoptée lors du conseil métropolitain du 31/03/2023
• P.275 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - budget principal
• P.276 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - budgets des régies de l’eau et de l’assainissement
• P.278 : Commission permanente d’indemnisation amiable métropolitaine
• P.280 : Rapport d’activités de la Commission consultative des Services Publics Locaux
• P.282 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.284 : Groupement de commandes prestations traiteurs
• P.285 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.289 : Guide des déplacements éco-responsables des agents de Clermont Auvergne Métropole
• P.291 : Convention de mutualisation des crédits du temps syndical pour les décharges d’activité de service entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme et Clermont Auvergne Métropol
• P.293 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.297 : Approbation de la convention d’adhésion au service commun d’Autorisation du Droit des Sols (ADS)
• P.298 : Convention de Mise à disposition du service « Centre de Supervision Urbain (CSU) » de la ville de Clermont- Ferrand au profit de la Métropole et approbation de la fiche sectorielle prévisionnelle 2023
• P.299 : Convention de mise à disposition du service de « médecine préventive » de la Ville de Clermont-Ferrand au profit de Clermont Auvergne Métropole, du CCAS de Clermont-Ferrand et de l’ESACM : approbation avenant n°1
• P.300 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2022-2023
• P.301 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2022 et prévisionnelles 2023
• P.302 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l’Agence d’Urbanisme Clermont Massif Central - Année 2023
• P.303 : Convention Métropole Porte de Parc - Avenant 2023
• P.304 : Demandes de financement - Approbation des projets présentés et des plans de financement

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.309 : Projet stratégique et opérationnel pour le développement de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) 2023 / 2026
• P.313 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle Entrepreneuriat Étudiant Auvergne Pépite
• P.315 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Cocoshaker
• P.317 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Alter’incub
• P.319 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à l’incubateur Square Lab
• P.321 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité Axelera
• P.323 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité CIMES
• P.325 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de Compétitivité Végépolys Valley
• P.327 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Pôle de compétitivité Lyonbiopole
• P.328 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien au Cancéropôle CLARA
• P.330 : Métropole Terreau de l’Ambition - Soutien à la Fondation Analgesia
• P.332 : Métropole Agora Soutien de Clermont Auvergne Métropole à l’association Astu’sciences Exercice 2023
• P.335 : Métropole Laboratoire - Programme Clermont Innovation / Recherche-action - 2023
• P.338 : Avenant de prolongation - Convention Dynamiques collaboratives publiques privées
• P.339 : Subvention de fonctionnement à l’Union Régionale des Sociétés COopératives et Productives (URSCOP)
• P.341 : Subvention de fonctionnement à la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire (CRESS)
• P.343 : Subvention d’aide à l’investissement pour la SCIC JCA « Jeunes Chercheurs Associés »
• P.345 : Subvention d’aide à l’investissement pour la SCOP METHEXIS
• P.349 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association 60000 Rebonds Auvergne-Rhône-Alpes
• P.351 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association ADIE
• P.353 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association France Active Auvergne
• P.356 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Réseau Entreprendre Auvergne
• P.358 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Initiative Clermont Métropole
• P.360 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association BGE AURA
• P.362 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Auvergne Business Angels
• P.364 : Soutien à l’entrepreneuriat - subvention à l’association Entreprendre Pour Apprendre Auvergne Rhône- Alpes
• P.367 : Demande de subvention Clermont Auvergne French Tech
• P.371 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce »
• P.375 : Mise à disposition gratuite d’un bureau pour la SCIC Ceinture Verte Clermont Auvergne au sein de l’Hôtel d’Entreprises Pascalis
• P.377 : ZAC du petit clos - rétrocessions foncières
• P.378 : ZAC DES CHEIX - Clôture des comptes et quitus au concessionnaire, Assemblia
• P.380 : Parc Logistique Clermont Auvergne - Gerzat - Vente de terrain à la SCI SC logistique (GROUPE EUROMULTICOURSES)
• P.382 : Zone d’Activités de Gerzat Sud - vente de terrain au groupe Colas
• P.384 : Requalification du Pôle Économique de Lempdes / nouveau mandat d’études et de travaux de la société publique locale (SPL)
• P.387 : Opération d’aménagement de Gerzat sud (tranche 6) - mandat d’études à la SPL Clermont Auvergne
• P.390 : Convention de partenariat entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l’Ecole Nationale d’Architecture de Clermont-Ferrand

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.393 : Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté
• P.394 : Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Gerzat/ Les Vergnes
• P.397 : Accompagnement renforcé dans le cadre du PLIE : résultat de l’appel à projet
• P.399 : Politique de l’Habitat : Mise en œuvre du dispositif SRU
• P.401 : Poursuite de l’Accueil de Services Civiques au sein de la Métropole
• P.402 : Agence Régionale de l’Orientation 2023
• P.404 : Ligne de partage des Organismes Intermédiaires du Puy de dôme pour la nouvelle programmation du Fonds Social Européen 2022-2027
• P.406 : Soutien aux Entreprises d’Insertion
• P.408 : Partenariat avec le GEIQ BTP pour le développement des contrats en alternance dans le secteur du BTP
• P.409 : Délégation de gestion du Fonds Social Européen 2022-2027
• P.411 : Aide à la relance construction durable 2022 - Avenant au contrat initial et bilan
• P.413 : Politique de l’Habitat : soutien à l’AURA Hlm
• P.415 : Liaison urbaine sud-ouest : convention de gestion des biens à Assemblia : avenant n°3
• P.416 : Fonds Solidarité Logement : nouvelle modification du règlement intérieur
• P.418 : Fonds Solidarité Logement : participation financière des communes et bailleurs sociaux
• P.420 : Plan Logement d’Abord : convention 2023
• P.423 : NPRU Clermont Auvergne Métropole : Concertation et participation réglementaire
• P.425 : Subventions « Politique de la ville 2023 » - Programmation complémentaire
• P.427 : Crématorium : avenant n°3 au contrat de délégation de service public (1^er juin 2021 - 31 mars 2026) - tarifs 2023