Conseil métropolitain du vendredi 1er avril 2022

vendredi 25 mars 2022, par Le Bureau

IntercommunalitéMétropole

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 1er avril 2022 à 8 heures 30.

Administration générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 4 mars 2022

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

Dossier spécial budget [1] :

  • P.1 : Budget principal - Budget primitif 2022
  • P.28 : Budget annexe de la Régie autonome de l’assainissement - Budget primitif 2022
  • P.35 : Budget annexe de la Régie autonome de l’eau - Budget primitif 2022
  • P.42 : Budget annexe des déchets ménagers - Budget primitif 2022
  • P.48 : Budget annexe de l’ADIV - Budget primitif 2022
  • P.50 : Budget annexe de l’ancien centre routier du Brézet - Budget primitif 2022
  • P.52 : Budget annexe du crématorium - Budget primitif 2022
  • P.55 : Budget annexe des équipements à vocation économique - Budget primitif 2022
  • P.60 : Budget annexe des parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2022
  • P.64 : Budget annexe du PLIE - Budget primitif 2022
  • P.67 : Budget annexe des zones d’activités économiques - Budget primitif 2022

Dossier du conseil métropolitain [2] :

  • P.27 : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l’année 2022

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.29 : Métropole Terreau de l’ambition - Prolongation du projet BLOCK4COOP lauréat du 3e appel à projet du programme Interreg Sudoe
  • P.31 : Soutien aux activités de proximité : dispositif métropolitain « coup de pouce »
  • P.34 : Projet de vidéoprotection sur le pôle économique « Clermont Sud Aubière » Schéma d’implantation des caméras et budget d’investissement afférent
  • P.36 : Zone d’Aménagement Concertée des Graviers 2 - commune de Châteaugay - Approbation d’un avenant n°14 à la concession d’aménagement établie avec Assemblia

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.39 : Appel à projets « Contrat de ville » - Subventions accordées pour l’année 2022
  • P.111 : Territoire zéro chômeur de longue durée - Gerzat les vergnes : engagement financier 2022
  • P.113 : Service Public de la Performance Énergétique de l’habitat : partenariat avec le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
  • P.116 : Réhabilitation du parc privé : étude pré-opérationnelle du ou des dispositifs qui doivent succéder au PIG en 2023
  • P.117 : Subventions aux associations 2022 : ADIL 63
  • P.119 : Fonds solidarité logement : conventions avec l’anef et l’udaf pour les mesures d’accompagnement social lié au logement et des actions complémentaires (précisions apportées à la délibération n°DEL20211217_042)
  • P.120 : Aide et soutien aux associations : ANEF Association Nationale d’Entraide Féminine (SIAO Service Intégré d’Accueil et d’Orientation - 115)
  • P.122 : Subventions de fonctionnement au titre de la solidarité 2022
  • P.123 : Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite des locaux entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l’association Centre de Loisirs des Jeunes - Police Nationale pour la période 2022-2025
  • P.124 : Poursuite de l’accueil de services civiques à la métropole
  • P.125 : Soutien aux deux missions locales au titre de l’année 2022
  • P.127 : Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté
  • P.129 : Programmation PLIE 2022 - Accompagnement personnalisé
  • P.134 : Ouvre Boites 2022

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.136 : Opération de revitalisation du territoire - Convention avec l’Etat et 17 communes de la Métropole
  • P.164 : Projet de convention ZAC République - Place Gardet à Cournon d’Auvergne
  • P.184 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du puy de dome pour les travaux d’éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.186 : Convention de délégation de maitrise d’ouvrage relative aux travaux d’enfouissement des réseaux télécoms route des puys commune d’Orcines
  • P.188 : Réfection de la route du golf, commune d’Orcines
  • P.190 : Convention de partenariat 2022 avec l’association Landestini pour le projet de la ferme urbaine
  • P.192 : Aulnat - Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
  • P.195 : Beaumont - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
  • P.202 : Lempdes - acquisition parcelle AT n° 126 lieudit « La Ronze »
  • P.203 : Ceyrat : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public avenue du Mont Dore
  • P.204 : Orcines : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public rue des Vernèdes
  • P.205 : Orcines : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public rue des Côtes Hautes
  • P.206 : Orcines : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public place de la Pierre Levée
  • P.207 : Orcines : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public rue des Vernèdes lots A, B et C
  • P.208 : Orcines : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public rue de la Forge
  • P.209 : Orcines : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public rue de la Tonne
  • P.210 : Orcines : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public rue des Percières
  • P.211 : Le Cendre : désaffectation d’une emprise foncière du domaine public rue du Grand Fossé

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

  • P.213 : Convention de vente d’eau en gros avec le Syndicat Basse Limagne
  • P.214 : Fonds de solidarité eau et assainissement - Avenant à la convention de participation des syndicats d’eau et d’assainissement
  • P.215 : Convention de participation financière pour le dévoiement de réseaux d’assainissement entre la Métropole et LIDL

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.225 : Création d’une SCIC pour soutien à l’installation maraîchère avec la coopérative : Ceinture Verte Clermont Auvergne
  • P.261 : Convention pluriannuelle d’objectifs (2022-205) avec la LPO Auvergne-Rhône-Alpes
  • P.263 : Candidature pour la démarche Territoires Engagés pour la Nature
  • P.265 : Convention avec le Pôle de compétitivité CARA
  • P.266 : Attribution de la prime air-bois
  • P.267 : Convention pluriannuelle (2021-2023) avec l’association ACOUCITE Année 2022
  • P.268 : Contrat d’Objectif Territorial - fonds chaleur - attribution des aides
  • P.272 : Convention d’accompagnement du CEREMA et de la société ROZO dans le cadre du programme Innovation Territoriale pour la Logistique Urbaine Durable (INTERLUD)
  • P.273 : Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur sur Royat et Chamalières - Avenant n°6
  • P.276 : Convention partenariale 2022 avec Atmo Auvergne Rhônes-Alpes
  • P.278 : Contrat d’ingénierie agricole avec le Conseil Départemental du Puy de Dôme - année 2022
  • P.279 : Métropole Porte de Parc : Avenant 2022 à la convention cadre 2021-2025 avec le syndicat mixte du Parc naturel régional des Volcans - Approbation

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.281 : Subvention à l’association Clermont Massif central 2028
  • P.286 : Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-De-Dôme - Versement de la cotisation annuelle 2022
  • P.287 : Les Arts en Balade - Subvention de fonctionnement pour l’édition 2022
  • P.289 : Association Terre ou Art - Subvention de fonctionnement pour l’édition 2022 du « festival Art’Air »
  • P.291 : Clermont Dessine ! - Subvention de fonctionnement pour l’édition 2022
  • P.293 : Subventions aux opérateurs culturels
  • P.299 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
  • P.301 : Stadium Jean-Pellez : remplacement du sol Présentation du projet et du plan de financement
  • P.303 : Sports : demandes de subventions 2022

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.308 : Actualisation des durées d’amortissement - Nomenclature M57
  • P.312 : Actualisation des durées d’amortissement - Nomenclatures M4 et M49
  • P.315 : Fonds de soutien métropolitain - nouvelle configuration du dispositif renouvelé
  • P.317 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de CDC Habitat Social (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 13 logements - rue Bernard Brunhes - Ville de Clermont-Ferrand
  • P.320 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de l’OPHIS (prêts Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 4 logements - 50 rue Beausoleil - Commune de Cébazat
  • P.323 : Convention de financement 2022 avec l’agence d’urbanisme et de développement Clermont métropole - approbation
  • P.330 : Transaction dommages de travaux publics- collecteur Sud Aubière
  • P.332 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
  • P.333 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.335 : Adaptation du Tableau des Effectifs
  • P.337 : Recrutement et rémunérations vacataires 2022
  • P.339 : Élections professionnelles du 8 décembre 2022 - Comité Social territorial
  • P.341 : Mandat spécial pour les déplacements des élus suivants à Genève : Eric GRENET et Rémi CHABRILLAT
  • P.343 : Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2022 Approbation des projets et des plans de financement

[1Cf. document intitulé “Dossier Budgets du conseil métropolitain du 1er avril 2022.pdf”

[2Cf. document intitulé “Dossier du conseil métropolitain du vendredi 1er avril 2022.pdf”

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