Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 10 novembre 2023
• P.33 : Désignation de représentants de la Métropole au sein de la Commission d’Appel d’Offre de la SPL Clermont Auvergne

Commission sport, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.35 : Sports : demande de subvention 2024
• P.36 : Don en numéraire de l’association des Amis des Musées pour une acquisition à la Bibliothèque du Patrimoine
• P.37 : Convention de partenariat avec l’Université Clermont Auvergne relative au Centre International Blaise Pascal
• P.39 : Délégation de service public de type affermage, pour la gestion de l’office de tourisme intercommunautaire par la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme dans le cadre d’un groupement d’autorités concédantes entre Clermont Auvergne Métropole et Mond’Arverne communauté
• P.43 : Approbation de la convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes en vue de la passation d’un contrat de concession relatif à la gestion de l’office de tourisme intercommunautaire de Clermont Auvergne Métropole et de Mond’Arverne communauté par la Société Publique Locale (SPL) « Clermont Auvergne Tourisme »
• P.45 : Avenant 3 au contrat de délégation de service public avec la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme - prolongation de durée

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, rh, évaluation des politiques publiques

• P.48 : Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes - exercice 2017-2022
• P.52 : Décision modificative n°3 - Budget annexe régie autonome de l’assainissement
• P.53 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l’eau potable
• P.54 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2024 - Budget principal et budgets annexes Déchets ménagers, Parcs et aires de stationnement, Equipements à vocation économique, Crématorium, Centre routier du Brezet et P.L.I.E.
• P.58 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget primitif 2024 Budgets annexes des régies autonomes d’Eau potable et d’Assainissement
• P.60 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2024
• P.61 : Dotation de solidarité communautaire 2024
• P.62 : Avenant financier 2023 au Contrat pour la réussite de la transition écologique - Approbation
• P.63 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 5 logements - 96 Rue Anatole France - « Les Muscaris » - Ville de Clermont- Ferrand
• P.66 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 23 logements - 4 et 4 bis Avenue Édouard Michelin - Ville de Clermont-Ferrand
• P.69 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 43 logements - 34 Rue Albert Thomas - Ville de Clermont-Ferrand
• P.72 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 43 logements - 34 Rue Albert Thomas - Ville de Clermont-Ferrand
• P.75 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget principal
• P.76 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Régie de l’assainissement
• P.77 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.78 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.80 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.82 : Rapport Social Unique 2022
• P.85 : Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance
• P.86 : Ville de Clermont-Ferrand : dénonciation de la convention de mise à disposition de service au titre de la médecine préventive
• P.87 : Plan de développement des compétences 2024-2026
• P.89 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes de Ceyrat, Cournon d’Auvergne, Gerzat, Nohanent, Pont-du-Château et Romagnat
• P.91 : Convention de Mise à disposition du service « Contrôle des eaux » de Clermont Auvergne Métropole au profit du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Clermont-Ferrand
• P.92 : Convention de Mise à disposition du service « Contrôle des eaux » de Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont-Ferrand
• P.93 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes de Beaumont et Cébazat pour l’hiver 2022-2023
• P.94 : Convention de mutualisation ascendante entre Clermont Auvergne Métropole et Cébazat : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2022 et prévisionnel 2023

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.96 : Métropole Laboratoire Lancement de l’appel à projets 2024 Clermont Innovation / Recherche-Action
• P.97 : Réseau très haut débit : avenant n°23 à la convention de délégation de service public Clermont communauté Networks - Adaptation de l’offre tarifaire
• P.99 : Dispositif RECRUT’SENIORS : attribution de subventions aux entreprises
• P.101 : Demande de subvention de l’Association ORBIMOB’ et Adhésion de Clermont Auvergne Métropole
• P.103 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d’un bureau pour la SCIC Ceinture Verte Clermont Auvergne au sein de l’Hôtel d’Entreprises Pascalis pour l’année 2024
• P.105 : Mandat d’études pour la requalification du Pôle économique de Ladoux confié à la Société Publique Locale Clermont Auvergne
• P.108 : Requalification Fontanille 1 (Lempdes) : Enfouissement des réseaux télécoms sur la Rue de Milan
• P.110 : Zone d’Aménagement Concertée des Montels III Travaux d’alimentation en Haute Tension et Basse Tension

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.113 : Convention de participation financière 4^e poste ISCG
• P.128 : Politique métropolitaine de l’habitat : soutien en faveur de la production de logements sociaux
• P.138 : Politique métropolitaine de l’habitat : programmation du volet réhabilitation thermique des logements sociaux dans le cadre du contrat territorial de développement durable 2023-2026
• P.148 : Service public de la performance énergétique de l’habitat : avenant à la convention partenariale avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
• P.150 : Avenant n°2 à la convention pluriannuelle avec l’ADUHME (agence local des énergies et du climat)
• P.152 : Fermeture des aires accueil des gens du voyage de Gerzat et Lempdes
• P.153 : Actions de sédentarisation des gens du voyage - Commune de Gerzat
• P.154 : Programmation financière du FSE+ pour l’année 2023
• P.156 : Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Gerzat/ Les Vergnes
• P.160 : Lancement de l’appel à projet « accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi »
• P.161 : Mise en œuvre de la Prévention spécialisée dans la métropole
• P.163 : NPRU : approbation du dossier de création de la ZAC Saint-Jacques Nord
• P.191 : NPRU : approbation du dossier de création de la ZAC Les Vergnes

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.226 : Approbation du rapport de synthèse de la PPVE relative à la création de la ZAC Saint-Jean
• P.228 : Approbation du dossier de création de la ZAC Saint-Jean
• P.231 : Approbation du traité de concession d’aménagement de la ZAC Saint-Jean et désignation de la SPL Clermont Auvergne en qualité de concessionnaire

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.235 : NPRU - Approbation du traité de concession de la ZAC Saint-Jacques Nord et désignation de la SPL Clermont Auvergne en qualité de concessionnaire
• P.237 : NPRU - Approbation du traité de concession de la ZAC Les Vergnes et désignation de la SPL Clermont Auvergne en qualité de concessionnaire
• P.239 : NPRU Les Vergnes : avenant n°1 au mandat d’études et de travaux en aménagement n°3 de la SPLCA (BUPA)
• P.241 : NPRU La Gauthière : bilan de la concertation préalable à l’opération d’aménagement urbain et à la création de la ZAC de La Gauthière à Clermont-Ferrand

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.244 : Constitution, mandat et modalités de recrutement du collectif de citoyens pour l’élaboration du projet d’aménagement des places Delille & Salford et de leurs abords à Clermont-Ferrand
• P.248 : PONT DU CHÂTEAU - Approbation nouvelle affectation Parcelles BX43 et BX44 Rétrocession Directe Établissement Public Foncier Auvergne à l’Ophis
• P.249 : Cournon-d’Auvergne Cession de terrains au SMTC-AC pour le futur Centre d’Exploitation et de Maintenance - Projet Inspire
• P.251 : Acquisition via un portage par l’EPF Auvergne d’un ensemble de biens situés rue Jules Verne à Clermont- Ferrand
• P.253 : Délégation de maîtrise d’ouvrage à EPF Auvergne pour une opération de désamiantage déconstruction
• P.254 : Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
• P.255 : Transfert au TE 63 du volet maintenance de la compétence de gestion de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse sur le territoire de BEAUMONT
• P.256 : Service public de défense extérieure contre l’incendie - Transfert des biens affectés - Commune de Aulnat
• P.258 : Transfert en pleine propriété de la Médiathèque à Aulnat
• P.260 : Transfert en pleine propriété de la piscine Pierre de Coubertin - Clermont-Ferrand
• P.262 : Transfert en pleine propriété de l’Hôtel d’entreprises du Brézet - Clermont-Ferrand
• P.264 : Transfert en pleine propriété de la piscine Jacques Magnier - Clermont-Ferrand
• P.266 : Transfert en pleine propriété de la Pépinière d’Entreprises de la Pardieu - Clermont-Ferrand
• P.268 : Compétence voirie - transfert des biens affectés - commune de Aulnat
• P.270 : Compétence voirie - transfert des biens affectés - commune de Chateaugay
• P.272 : Compétence Voirie - Transfert des biens affectés - Commune de Cébazat
• P.274 : Service public de défense extérieure contre l’incendie Transfert des biens affectés - Commune de Chateaugay
• P.275 : Service public de défense extérieure contre l’incendie - Transfert des biens affectés Commune de Cébazat
• P.276 : Compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » Transfert des biens affectés - Commune de Aulnat
• P.277 : Compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » Transfert des biens affectés - Commune de Cébazat
• P.278 : Compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » Transfert des biens affectés - Commune de Chateaugay
• P.279 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Conseil d’exploitation des régies d’Eau et d’Assainissement

• P.282 : Tarifs des redevances eau et assainissement
• P.286 : Montant de la redevance prélèvement sur les ressources en eau
• P.287 : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement assurés par des syndicats dédiés
• P.289 : Tarif de la redevance assainissement transport et traitement des eaux usées
• P.290 : Acquisition d’une parcelle pour l’établissement d’un bassin de rétention d’eau Cournon d’Auvergne

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.292 : Information du Conseil sur la réponse de Clermont Auvergne Métropole à la convention citoyenne de Clermont-Ferrand
• P.302 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Plan d’actions – Approbation
• P.357 : Dépôt d’une candidature à l’appel à projet de la DRAAF : Animation pour le regroupement de la gestion et du foncier forestier en région Auvergne-Rhône-Alpes
• P.359 : Création d’un verger pour une installation Ceinture Verte à Gerzat : demande de subvention
• P.361 : Convention de partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et l’association unis-cites Auvergne Rhône-Alpes mission ÉCO-VOLONTERRE sur le massif des cotes
• P.363 : Nouveau contrat de distribution gaz sur Clermont Auvergne Métropole
• P.366 : Lancement d’une mission d’AMO pour le projet de verdissement et d’extension du réseau de chaleur STR à Royat Chamalières
• P.367 : Convention d’accompagnement du CEREMA et de la société rozo dans le cadre du programme innovation territoriale pour la logistique urbaine durable (INTERLUD+)
• P.368 : CODOEC - Accompagnement de l’Association Raboule

Vœu

• Vœu pour le développement du ferroviaire dans la Métropole présenté par le groupe Communiste et Citoyen