Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 15 décembre 2023
• P.42 : Modification des désignations de représentants de Clermont Auvergne Métropole

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.45 : Rapport égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2023

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.109 : Rapport d’étape de la Métropole en transition

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.174 : Rapport d’orientations budgétaires pour 2024
• P.203 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 1 logement - 28 avenue Centrale - « Maison Pages » - Commune du Cendre
• P.206 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 26 logements - Rue de la Montorière - « Les Balcons de la Montorière » - Commune du Cendre
  P-*.209 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Assemblia (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 22 logements - Rue de l’étang - « Vers’o » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.212 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 13 logements - Chemin de Sainte Martine - « La Croix des Rameaux » - Commune de Pont-du-Château
• P.215 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Auvergne Habitat (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 5 logements - Avenue Franklin Roosevelt - « Les allées Blatin » - Ville de Clermont-Ferrand
• P.218 : Demande de garantie d’emprunt pour l’opération d’Ophis (Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 13 logements - 34 Rue Albert Thomas - Ville de Clermont-Ferrand
• P.221 : Cession de véhicules métropolitain
• P.223 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.228 : Groupement de commandes de fourniture et pose de box et consignes sécurisés pour stationnement vélos et acquisition d’un système de contrôle d’accès et d’un logiciel de gestion du service
• P.229 : Mandat spécial - Déplacement FEMACT-CITIES - Transnational meeting à Vienne
• P.231 : Subvention COSACAM 2024
• P.232 : Mise à jour du tableau des effectifs
• P.234 : Convention financière de soutien au projet de requalification du site de Montlosier - Approbation
  P-*.235 : Voie Verte Via Allier dans le Puy-de-Dôme - Convention de gestion, d’exploitation et d’entretien avec le Conseil départemental - Approbation

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.238 : Métropole terreau de l’ambition - Soutien annuel au « Cluster le Damier » - Exercice 2024
• P.240 : Avenants aux conventions de soutien 2022 au projet I-Site CAP 20-25
• P.241 : Bâtir les filières culturelles et créatives de demain : vers un pôle territorial responsable, innovant et résilient
• P.243 : Modification du règlement relatif à l’attribution d’une aide pour l’acquisition de véhicules à faibles émissions
• P.245 : Gestion du site ACC M : protocole d’accord pour la réalisation de travaux de sécurisation et de proto- aménagements avec l’Établissement Public Foncier Auvergne
• P.247 : Avenant n°2 à la convention de partenariat avec l’association Sens 9
• P.248 : Avenant n°4 au mandat de gestion des biens d’Assemblia : ajout d’immeubles situés sur le site ACC M

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.251 : Approbation du Contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » de la Métropole clermontoise
• P.318 : Partenariat avec France Travail (anciennement Pôle Emploi)
• P.319 : Fonds de prélèvement SRU : sollicitation de l’EPF Auvergne pour le reversement aux organismes de logement social

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.322 : Clermont-Ferrand - Secteur Jules Verne : mandat de travaux pour la réalisation d’un P+R et aménagement des accès
• P.324 : Cébazat - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
• P.327 : Plan de financement pour l’opération d’aménagement de la rue des Martyrs à Gerzat
• P.329 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2024 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.331 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms avenue du Mont Dore à Ceyrat
• P.333 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms chemin du Chambon à Pont-du-Château
• P.335 : Travaux de dissimulation du réseau électrique Chemin du Chambon à Pont-du-Château

Conseil d’exploitation des régie d’eau et d’assainissement

• P.337 : Convention avec le SMEA de la Basse-Limagne pour le raccordement en eau potable d’un abonné sur la commune de Durtol
• P.338 : Adhésion de la commune de Lempty au Syndicat Mixte de l’eau et de l’assainissement de la Basse-Limagne
• P.339 : Opération d’assainissement sur le bourg de la commune d’Orcines - demande de subventions
• P.341 : Modification des statuts du SIAREC (Syndicat Intercommunal d’assainissement de la Région Est de Clermont)
• P.342 : Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif. Abroge et remplace la délibération n°8235 adoptée le 29 septembre 2023
• P.346 : Contrat territorial des 5 rivières du SMVVA
• P.348 : Avenant à la convention entre Clermont Auvergne Métropole et le SMVVA concernant le contrat territorial des 5 rivières

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.351 : Contrat de chaleur renouvelable - Fonds chaleur - Attribution des aides
• P.354 : AMI 2 ombrières photovoltaïques de parkings : désignation de l’occupant et conventions d’occupation
• P.356 : Contrat d’Objectif Déchets Organiques et Économie Circulaire (CODOEC) - Aides financières
• P.358 : Déchetterie - Gestion de l’amiante - Convention de refacturation avec le Valtom
• P.359 : Déchetterie - Apports à l’ISDND de Puy-Long

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.361 : Subvention à l’association Sauve qui peut le court métrage
• P.363 : Renouvellement du partenariat avec la Ville de Clermont-Ferrand pour le centre d’initiation à l’art - Mille Formes
• P.365 : Équipements culturels et sportifs - convention de partenariat avec Cultures du cœur
• P.366 : Musées métropolitains - Tarifs de vente en boutique
• P.369 : Dons d’ouvrages désherbés des bibliothèques
• P.372 : Charte d’accompagnement numérique des usagers des bibliothèques
• P.374 : Culture - Compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation