IDÉES Pour Beaumont

Éditorial : à gauche sereinement

Le Bureau — 2005-05-10T12:15:00Z

Il n'est nullement question pour nous de commenter la démission de leurs responsabilités des élus socialistes de Beaumont Autrement, justifiée par une augmentation modérée de la fiscalité locale. Les Beaumontois apprécieront cette décision en fonction de leurs convictions. Pour nous, qui sommes totalement solidaires de nos élus, ce qui compte, c'est de conduire une véritable politique en accord avec nos engagements de campagne.
Rénover profondément le groupe scolaire Jean Zay, reconstruire des réseaux (combien de caves encore inondées à ce jour ?), travailler enfin sur le bourg (circulation, rénovation), impulser le logement social, aménager le chemin vert… la liste est encore bien longue de ce qu'il faut poursuivre, voire accélérer, après des décennies d'immobilisme.

L'Avenue Sud constitue également une préoccupation importante pour nos concitoyens. En aucun cas, IDÉES n'admettra que notre ville soit traversée par une voie routière qui la défigurerait et rendrait l'aménagement du futur “Cœur de ville” totalement impossible. Assurément il convient de faire quelque chose car trop de gens pâtissent de la situation actuelle. Nous réaffirmons notre volonté de voir cet axe enterré et recouvert tout en renouvelant notre souhait que soit repensée la politique des transports en commun afin que ces derniers répondent avec plus de pertinence aux besoins des habitants de notre commune tout en allégeant le trafic.

IDÉES a toujours eu pour vocation de réunir les gens qui, quelles que soient leurs différences, veulent travailler ensemble pour changer les choses, loin de toute ambition personnelle ou d'énigmatiques stratégies politiciennes.

IDÉES, une volonté, un présent, un avenir ...

Le Bureau — 2005-05-10T12:11:00Z

Une volonté toujours d'actualité

IDÉES est née en 1989, associant à la volonté de mettre en place une véritable démocratie participative à l'écoute des citoyens le désir de voir enfin la gauche reprendre une ville administrée trop longtemps par la droite. Loin de tout esprit de chapelle, refusant les combines de tout ordre, elle a toujours souhaité réunir les gens attachés aux valeurs de citoyenneté et de solidarité tout en respectant la diversité de ses membres.

Un présent actif

Notre association tient le premier lundi de chaque mois une réunion où sont abordés, de façon libre et pluraliste, les grands thèmes de la vie communale (urbanisme, social, fiscalité, circulation, réseaux, chemin vert …), nationale (sécurité sociale, retraites) et, actualité oblige, européenne. À son initiative se sont d'ailleurs tenues deux réunions de qualité sur la prochaine consultation. Elle participe activement aux divers comités de pilotage mis en place par la municipalité que ce soit à la Mourette ou dans le Centre Bourg. Elle s'implique à chaque élection en aidant à la mise sous pli des documents, à la tenue des bureaux de vote. Elle n'a pas peur d'afficher ses convictions, en combattant l'abstention et en indiquant clairement et nominalement son soutien au candidat de gauche présent au second tour. Hors des sentiers battus d'un débat par trop consensuel et où la Démocratie ne trouve pas réellement son compte, elle a été heureuse d'accueillir et de participer au forum social de mai 2004. Toujours présente lors des réunions du Conseil Municipal, elle sait être solidaire de ses élus mais sans abandonner tout esprit critique.

IDÉES, c'est un investissement, avec beaucoup d'autres certes, dans les collectes de la banque alimentaire, mais aussi la volonté, par ce modeste bulletin et par son site (plus de 32 000 connections), de participer à la vie de notre commune et à l'information de tous.

IDÉES, c'est aussi la fête de la Châtaigne, devenue la réunion conviviale de la rentrée où chacun peut accéder gratuitement à des animations et spectacles de qualité, bien que notre association ne sollicite la moindre subvention de qui que ce soit … Retenez déjà le samedi 15 octobre, date de la prochaine …

Mais IDÉES, c'est aussi l'avenir

En participant aux réunions tenues par le Conseil Général sur le Boulevard sud-ouest, en se battant sans ambiguïté pour éviter que notre commune, déjà en déficit identitaire, ne soit mutilée par un axe routier disproportionné, notre association engage un véritable combat pour l'avenir de notre cité.

En développant la réflexion par le biais de nombreuses commissions internes, c'est à demain qu'elle réfléchit car ce n'est pas dans l'agitation fébrile d'une campagne électorale bâclée que l'on élabore un programme ambitieux tout en restant sérieux et cohérent.

Loin de l'esprit sectaire que quelques girouettes du monde politique local lui prêtent, IDÉES est un lieu de réflexion et de proposition où tous les gens de gauche ont leur place

Qu'en est-il de la « positive attitude » de la droite ? Petit exemple.

Le Bureau — 2005-05-10T12:10:00Z

Les aides au logement contribuent à mieux supporter les difficultés de la vie quotidienne pour de nombreuses familles. Or désormais, ces aides, si elles sont inférieures à 24 €/mois ne sont plus versées. Il n'y a pas de petit profit. Ainsi 200 000 familles sont exclues de leurs droits. Et ce malgré l'opposition formelle du médiateur de la République. - Bulletin - Mai 2005 / Social

Sécurité ou confort ?

Le Bureau — 2005-05-10T12:09:00Z

Lors des réunions de quartier, nos élus ont très souvent été interpellés sur le thème de la sécurité. Nombreux sont ceux, à la Mourette ou au Masage entre autres, mais sur la Châtaigneraie et dans bien d'autres lieux de notre commune, à avoir exigé une intervention de la municipalité après des accidents mortels ou qui auraient pu l'être. Celle-ci s'est traduite par la pose de « coussins berlinois », de plots de sécurisation, par l'achat, avec des communes voisines, d'un cinémomètre ou par un classement en zone trente…. Prévention et répression restent les deux seules façons d'intervenir après que la police a mené une action éducative dans les écoles. De cette légitime exigence de sécurité naît un réel inconfort pour les automobilistes. Pourtant, puisqu'il faut choisir, ce sont toujours la vie et la sécurité de tous et en particulier des plus exposés (enfants, personnes âgées) que des élus responsables doivent privilégier, fut-ce au prix de certaines mesures impopulaires.

Transferts, vous avez dit transferts ?

Le Bureau — 2005-05-10T12:09:00Z

Il n'est pas de petits profits… L'État le sait bien qui se décharge sur les collectivités locales de multiples fonctions et ainsi de nombreuses dépenses, ce qui permet à nos gouvernants de revendiquer avec leur habituelle impudeur une baisse des impôts sur le revenu qui ne profite d'ailleurs qu'à ceux qui en paient le plus. Il en est ainsi de bien visibles pour le public (cartes d'identité), d'autres plus discrètes (nécessité d'un nouveau personnel imposé par le code des marchés, transfert de l'instruction de tous les documents d'urbanisme - 100 permis de construire et autant de déclarations de travaux par an tout de même !) et enfin de minuscules qui n'en sont pourtant pas les moins significatives. Ainsi savez-vous que l'Inspection Académique n'envoie plus l'essentiel de ses courriers, y compris les plus lourds, que par messages électroniques ? Chaque école doit donc tirer les nombreuses pages du mouvement des enseignants par exemple, en utilisant papier et encre fournis par la commune, le tout étant naturellement multiplié par le nombre d'écoles, quatre à Beaumont.

On voit bien là le peu de respect que le gouvernement manifeste à l'égard des collectivités territoriales mais pouvait-on légitimement en attendre autre chose ?

Une présentation succincte mais pertinente du traité constitutionnel européen

Le Bureau — 2005-05-10T12:08:00Z

IDÉES pour Beaumont n'a pas la prétention de donner une consigne de vote aux Beaumontois. En revanche, nous croyons que nous sommes dans notre rôle en vous informant le plus objectivement possible du contenu de ce texte.

La prise de conscience de la nécessité de reformer en profondeur les institutions européennes n'est pas nouvelle. En effet, celles-ci ont été conçues pour 6 Etats et pour des missions initialement limitées. Or, le nombre de pays membres n'a cessé d'augmenter et les différents traités ont ajouté de nouvelles compétences au bénéfice de la Communauté, puis de l'Union européenne.

Les institutions actuelles apparaissent ainsi inadaptées, peu lisibles pour les citoyens européens. Accusée de creuser le déficit démocratique, la construction européenne est aujourd'hui confrontée à un défi : bâtir de nouvelles institutions, plus accessibles et plus transparentes.

Le contexte

Les institutions actuelles subissent des critiques, selon nous, justifiées. Elles sont trop complexes, difficilement accessibles au citoyen. La répartition des compétences entre Union et États est discutée, l'Union étant souvent accusée d'empiéter sur des domaines qui devraient être laissés aux compétences nationales. La répartition des fonctions entre Commission, Parlement européen, Conseil des ministres, Conseil européen n'est pas beaucoup plus claire… Le processus décisionnel est complexe. Par ailleurs, les institutions ne sont pas totalement démocratiques : si la Commission est investie par le Parlement européen, les commissaires sont choisis par les Etats ; le Parlement européen, seule institution élue au suffrage universel direct, n'a pas les compétences d'un Parlement national.

Ces critiques ont conduit les rédacteurs des différents traités à prévoir une révision d'ensemble, laquelle devait être opérée successivement par le traité d'Amsterdam et par celui de Nice. Cependant, la méthode choisie (la conférence intergouvernementale - CIG) a surtout permis de révéler l'ampleur des égoïsmes nationaux et l'absence d'un véritable projet européen.

L'élargissement de l'U.E. à 25 rend urgente une révision d'ensemble. Les institutions actuelles semblent inadaptées. Par exemple, quel sens a une présidence tournante, qui conduit un Etat à présider une fois tous les douze ans et demi ? Par ailleurs, ce système entraîne instabilité et discontinuité dans l'action communautaire, même s'il est populaire auprès des petits Etats manquant de représentation politique. Autre exemple : le maintien de nombreux cas d'unanimité entraîne un risque accru de blocage.

La méthode choisie pour rédiger ce texte est innovante : il est décidé d'abandonner la méthode intergouvernementale habituelle (chaque pays ne songeant le plus souvent qu'à défendre ses propres intérêts) pour adopter celle de la Convention (déjà utilisée pour rédiger la Charte européenne des droits fondamentaux) qui est plus représentative, puisque sont membres de la Convention des représentants des gouvernements, mais aussi du Parlement européen et des Parlements nationaux.

Le texte : contenu, avancées et limites

D'un point de vue formel, le texte est découpé en plusieurs parties :

Un préambule qui fixe les objectifs de l'Union et proclame son attachement à différentes valeurs
Une partie institutionnelle où sont décrites les différentes institutions, leurs pouvoirs et les processus de décision.

L'essentiel des modifications et nouveautés se trouve ici.

La Charte européenne des droits fondamentaux, qui est une liste de droits civils, politiques, sociaux. Elle comporte des droits nouveaux, liés aux progrès de la bio-éthique ou de l'informatique, ou manifestant la volonté de l'Union de protéger des personnes vulnérables. Ce texte, qui existe depuis décembre 2000, n'a pour l'instant pas de valeur juridique. Son inclusion dans la Constitution vise à lui donner la même valeur que les autres dispositions, c'est à dire celle d'un traité.
Une partie sur les politiques (règles sur la libre circulation, la concurrence, les entreprises publiques, la politique agricole, l'environnement etc…) qui reprend le contenu des différents traités précédents en les refondant.
Les clauses finales.

Ce texte n'est pas juridiquement une Constitution, mais un traité, car il n'existe pas d'État européen, ni de peuple européen, ni de pouvoir constituant européen. Ceci implique que, pour entrer en vigueur, ce texte doit être adopté à l'unanimité, les États étant souverains.

Le but de ce texte est d'améliorer le fonctionnement des institutions avec deux axes :

démocratiser les institutions
renforcer leur efficacité

Démocratisation des institutions

En soi, le fait de rassembler les traités communautaires dans un texte unique est censé le rendre plus accessible aux citoyens. Mais la contrepartie est qu'il s'agit d'un texte très long, dont la lecture, malgré une volonté de simplification du vocabulaire, n'est pas toujours très facile…

Tentative de clarification de la répartition des compétences entre Union et États. C'est une question sensible, car on constate souvent un sentiment d'empiétement de l'Union sur les compétences nationales. Le texte choisit d'énumérer les compétences exclusives de l'Union (euro ; politique commerciale commune…) et de donner une liste indicative des compétences partagées entre Union et Etats.

Aujourd'hui on distingue : le pilier communautaire ; le pilier “Politique étrangère et de sécurité commune - PESC” et le pilier “justice et affaires intérieures - JAI”. Dans chaque pilier, il y a des modes de décisions spécifiques et des règles propres. La Constitution propose un seul pilier, avec un seul système normatif.

L'intégration de la Charte des droits fondamentaux dans le texte de la Constitution témoigne de l'attachement de l'Union aux libertés et aux droits des citoyens.

L'initiative citoyenne : un million de citoyens issus d'“un nombre significatif” d'États membres peuvent soumettre un projet de texte à la Commission européenne.

Accroissement du rôle du Parlement européen : élection du Président de la Commission, qui devra être représentatif de la majorité parlementaire ; la co-décision devient la procédure législative de droit commun.

Accroissement de la participation des Parlements nationaux à travers la valorisation du principe de subsidiarité, selon lequel la décision doit être prise au niveau le plus pertinent (communautaire, national, voire infra national). Si un tiers des Parlements nationaux estiment qu'une proposition communautaire ne respecte pas ce principe, la Commission doit alors réexaminer sa proposition.

Renforcement de leur efficacité

Création d'un poste de Président du Conseil européen, qui incarnera l'Europe sur la scène internationale, ce qui permettrait de donner un visage à l'Europe. Mandat de deux ans et demi renouvelable une fois.

Création d'un ministre des affaires étrangères, chargé de porter la politique étrangère de l'Union et de la rendre plus visible et plus efficace sur la scène internationale. Si l'idée paraît bonne, cette institution ne saurait être efficace sans une véritable volonté politique des États membres de faire exister cette politique étrangère commune …

Réduction des hypothèses d'unanimité, la majorité évitant le blocage et la non décision.

Modification des règles de vote au Conseil des Ministres. La triple majorité, système très complexe adopté à Nice (voix, pays, pourcentage de la population), est remplacée par une double majorité (nombres d'États, pourcentage de la population). La répartition des voix par État, source d'incessants marchandages, est supprimée.

Limites et critiques

Si le texte comporte incontestablement des avancées, il fait cependant l'objet de critiques.

Cette Constitution renforce la politique européenne de défense et de politique étrangère avec des coopérations renforcées rendues possibles dans ces domaines, ce qui n'était pas le cas avant. De même, son adoption serait de nature à relancer et confirmer la construction communautaire dans ses principes et modalités actuels (abandon progressif de souveraineté notamment). Ceci est de nature à inquiéter les “souverainistes”, même si ce terme n'est pas idéal, car il est utilisé pour qualifier des individus dont les idées sur la construction européenne sont très différentes ! Par ailleurs, on peut comprendre certaines inquiétudes, notamment liées à la mondialisation, qui conduisent certains à souhaiter conserver des protections ou des spécificités nationales.

Ce texte confirme que la construction européenne reste basée sur un modèle économique libéral fondé sur le marché, la libre concurrence, la restriction des interventions publiques dans l'économie, ce qui n'est guère favorable à la défense des services publics “à la française”. Le volet social de la Constitution paraît bien faible : il est surtout constitué d'objectifs, sans que le contenu des politiques à venir soit prévu. Certes, le texte fait référence à une économie sociale de marché … mais il est difficile aujourd'hui de savoir si cette précision apportera des effets juridiques concrets et sera de nature à limiter les effets du libéralisme.

Conclusion

Ce texte comporte des avancées institutionnelles et juridiques incontestables. Il ne sera toutefois pas de nature à satisfaire complètement ceux qui ne sont pas convaincus par une construction européenne fondée sur un modèle libéral. La question qui se pose alors à ces électeurs est de déterminer s'il convient d'accepter la totalité du texte (et donc de voter oui) pour “engranger” les avancées institutionnelles … ou s'il faut voter non, pour marquer son opposition au modèle proposé.

Ce texte est la synthèse de l'Intervention que Madame Christine Bertrand, Maître de Conférences, spécialiste de droit communautaire à la Faculté de Droit et science politique de Clermont-Ferrand, a bien voulu donner dans le cadre des réunions mensuelles de l'association “IDÉES pour Beaumont”.

La réunion publique avec M^me Christine Bernard

Le Pourliat, une lutte contre les nuisances

Le Bureau — 2005-05-10T12:01:00Z

Soucieuse de faire des propositions allant dans le sens d'une amélioration du cadre de vie des Beaumontois, l'association IDÉES pour Beaumont se fait le relais d'une demande pressante émanant des riverains de la zone du Pourliat - Bassin d'Orage et de l'AFU Bernard Maître qui souffrent de plus en plus des nuisances liées au bruit de la circulation sur la voie express Beaumont Ceyrat.

Cette voie fait l'objet d'un trafic de plus en plus dense et son aménagement en est resté à l'état d'origine ou même s'est dégradé depuis la mise en place du nouveau revêtement qui accentue encore les nuisances sonores.

Aussi réclamons-nous les dispositions suivantes :

La pose de panneaux isolants anti-bruit ( cela a été réalisé à Ceyrat sur cette même voie)
L'implantation d'une végétation persistante qui en préserverait l'esthétique,

Dans un premier temps un courrier décrivant cette situation et rappelant ces exigences a été envoyé par l'association au Préfet, au président du Conseil général , au président de Clermont Communauté, au président du conseil régional ainsi qu'au directeur de l'équipement (voir informations complémentaires sur le site d'IDÉES).

Des nuisances de plus en plus insupportables

L'Artière, un patrimoine à préserver

Le Bureau — 2004-05-10T11:58:00Z

Suite à l'enquête d'utilité publique des cours d'eau dont la gestion dépend de Clermont Communauté, l'association “IDÉES pour Beaumont” vous fait part des observations qu'elle a formulées concernant l'Artière et son entretien sur le registre déposé en mairie.

demande d'un meilleur traitement de la chute d'eau du déversoir et de l'échelle à poissons. Actuellement cet équipement remplit mal son rôle. Il faut que Clermont Communauté prenne en compte les améliorations à apporter à cette zone et organise une maintenance régulière pour éviter les risques de colmatage.
demande que tous les lieux de rejet d'effluents polluants soient repérés et traités rapidement afin de garantir la qualité des eaux, seule façon de pérenniser les actions de repeuplement du milieu.
demande que les spécialistes des milieux halieutiques soient associés aux décisions prises ainsi qu'à leur suivi.
souhaite que des éléments d'information permettent la sensibilisation aux riverains en priorité et, plus globalement, à l'ensemble de la population locale.

L'association IDÉES pour Beaumont, soucieuse de la préservation de notre cadre de vie, saura manifester son attachement à la défense de l'environnement.