IDÉES Pour Beaumont

Résultats du second tour

Le Bureau — 2026-03-23T07:27:28Z

La liste Le Printemps Beaumontois conduite par Olivier Devise totalise un score de près de 35 %. Ce second tour opposait trois listes, celle conduite par Alain DUMEIL - DVD [1], celle de Jean-François Viguès - DVC [2], et la liste citoyenne de gauche conduite par Olivier DEVISE -DVG [3].
Merci à tous de vous être déplacés pour ces élections municipales et ce moment de démocratie locale si important pour l'avenir de notre commune.

Résultats détaillés par bureau

Résultats détaillés du deuxième tour par bureauMunicipale 2026 : Résultat par bureau du deuxième tour
Bureaux	BV 01	BV 02	BV 03	BV 04	BV 05	BV 06	BV 07	BV 08	En nb de voix	En %
Nombre d'inscrits	1033	893	910	762	1281	1002	1033	931	7845	100,00 %
Votants	569	494	441	433	689	623	631	632	4412	56,24 %
Nuls	6	0	3	6	2	7	8	1	33	0,42 %
Blancs	11	4	11	7	7	8	6	8	62	0,79 %
Suffrages exprimés	552	490	427	420	680	608	617	523	4317
Jean-François VIGUES- DVC	223	235	194	221	326	265	277	239	1980	45,87 %
Olivier DEVISE - DVG	256	164	144	123	207	208	188	213	1503	34,82 %
Alain DUMEIL - DVD	73	91	89	76	147	135	152	71	834	19,32 %

Répartition des voix sur Beaumont

Répartition des voix des trois listes sur Beaumont

Municipale 2026 : Répartition des voix au second tour

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Municipale 2026 : Répartition des voix au second tour
Liste	Divers Droite	Gauche et Ecologiste	DVC : Centre droit. divers ou apparenté centre
Alain DUMEIL	19,32	0	0
Olivier DEVISE	0	34,82	0
Jean-François VIGUES	0	0	45,87

Les élus au conseil municipal

Liste Jean-François VIGUES (24 élus) : Jean-François VIGUES, Nadine DAMBRUN,
Aurélien BAZIN, Marie-Caroline LASSERRE, Etienne DUBOISSET, Sandra GARDETTE,
Pascal BRASSIER, Christine LECHEVALLIER, Tilio THOMAS, Valérie BERTHEOL, Jean-Claude VIRIOT, Lucie-Lou LEGRAND, Christian DURANTIN, Véronique SARRAZIN-BOULEAU, Francis CHATELLIN, Isabelle BRAZZALOTTO, Vivien GOURBEYRE, Christelle DA SILVA SOARES, Nicolas ROLLY, Cristina MESLET, Valentin GOULEFER, Elvira SOUSA, Bruno FRENETTE, Elise RODIER.
Liste Olivier DEVISE (6 élus) : Olivier DEVISE, Dominique MOLLE, Robin AUBAILLY, Farah SAFI, François ULRICH, Amélie COLLAS
Liste Alain DUMEIL (3 élus) : Alain DUMEIL, Sylvie POMARES, Damien MARTIN,

Répartition des élus au conseil municipal

Municipale 2026 : Répartition des élus

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Municipale 2026 : Répartition des élus
Listes	Nb. élus
Liste Alain DUMEIL	3
Liste Olivier DEVISE	6
Liste Jean-François VIGUES	24

Les élus à Clermont Auvergne Métropole

Liste Jean-François VIGUES (2 élus) : Jean-François VIGUES, Nadine DAMBRUN
Liste Olivier DEVISE (1 élus) : Olivier DEVISE
Liste Alain DUMEIL (aucun élu)

[1] DVD : Divers Droite

[2] DVC : Centre droit et droite

[3] DVG : Divers Gauche et Écologistes

Profession de foi du second tour

Le Bureau — 2026-03-20T13:41:35Z

Madame, Monsieur,

Le premier tour des élections municipales aconfirmé une chose : les Beaumontois veulent du changement. Pourtant, le risque est grand de voir la même politique se poursuivre.

Notre liste, Le Printemps Beaumontois, incarne la seule alternative crédible : elle porte un projet de société humaniste, écologique, solidaire et participatif, construit avec les habitants et pour les habitants. Nous pouvons l'emporter le 22 mars, mais pour cela, nous avons besoin de votre mobilisation.

Ce deuxième tour est crucial ! Les résultats du premier tour montrent que rien n'est joué et une forte participation en notre faveur peut permettre à Beaumont de tourner enfin la page d'années d'immobilisme.

Il est plus que temps d'écrire ensemble un avenir plus juste, plus vert et plus vivant pour notre ville.

Ce changement sera possible si vous votez nombreux pour ce projet ce dimanche 22 mars.

Le 22 mars, tout se jouera, chaque voix comptera.

Redonner la parole aux habitants

Dès notre élection, nous :

Mettrons en place des assemblées citoyennes pour co-construire les projets majeurs.
Consulterons les habitants sur les choix budgétaires structurants (ex : impôts locaux).
Nommerons un élu référent dans chaque quartier afin d'animer des ateliers.
Développerons une plateforme collaborative en ligne pour suivre l'avancement des projets, déposer vos idées et voter sur les décisions importantes.

Vous en avez assez de voir les projets imposés sans concertation (ex : projet Cœur de Ville) ?Avec nous, votre avis comptera systématiquement.

Des transports plus efficaces

Nous négocierons dès notre élection avec le SMTC pour :

Augmenter les fréquences des bus aux heures de pointe.
Étendre les amplitudes horaires pour un accès facilité à l'ensemble de l'aggloméra�on.
Rendre les transports gratuits pour les jeunes à l'échelle de la métropole.
Obtenir une liaison Est-Ouest.

Reconnectons Beaumont à la Métropole, réduisons la dépendance à la voiture en développant les modes doux.

L'écologie par des actions concrètes

L'écologie n'est pas un slogan. C'est une nécessité. Face à l'urgence climatique, Beaumont doit agir maintenant. Voici nos premières mesures :

Plan climat communal : rénovation thermique des bâtiments publics, développement des pistes cyclables, et objectif zéro déchet d'ici 2030.
Végétalisation massive : plantation d'arbres, aménagement de jardins et désimperméabilisation des cours des écoles pour lutter efficacement contre les îlots de chaleur.
Lancement d'une ferme urbaine en partenariat avec la Métropole, pour une offre alimentaire supplémentaire en produits bio pour tous, tout en créant des emplois sur la commune.
Liaison chaude pour les cantines : fin des repas réchauffés ! Nous rétablirons une cuisine centrale pour des repas frais, locaux et de saison, avec une option végétarienne quotidienne pour ceux qui le souhaitent.

Faire de Beaumont une ville pionnière en matière d'écologie : agir pour la planète tout en améliorant votre quotidien !

Une ville plus sûre et plus solidaire

Nous agirons sur plusieurs fronts :

Police municipale de proximité sur le terrain, formée à la médiation, pour prévenir les incivilités et renforcer le lien avec les habitants.
Lien renforcé avec la Police Nationale pour lutter efficacement contre toute forme de délinquance.
Apaisement de la circulation : limitation des flux de transit, et aménagements sécurisés aux abords des écoles et du collège et mise en place d'un politique ”Zéro Accident Grave“ en sécurisant les points dangereux et en proposant un schéma directeur cyclable et piéton.
Préservation du service public de soin infirmier à domicile pour permettre à nos ainés de vivre et habiter à Beaumont le plus longtemps possible.
Renforcement du CCAS : guichet unique pour faciliter l'accès aux droits (aides sociales, logement, santé), avec une cellule d'urgence pour les victimes de violences ou de harcèlement.

Une ville où personne n'est laissé de côté, où les seniors, les familles et les plus précaires trouvent écoute et solutions.

Priorité à nos enfants

Nous œuvrerons sans attendre pour :

Rendre l'école vraiment gratuite : dès la rentrée 2026, la commune prendra en charge
les fournitures scolaires pour tous les élèves des écoles Jean-Zay et Joséphine-Baker.
Sécuriser les trajets à pied et à vélo autour des écoles (trottoirs élargis, passages piétons surélevés, zones de rencontre).
Élargir le Conseil Municipal des Enfants aux jeunes jusqu'à 18 ans pour favoriser l'apprentissage de la citoyenneté et construire des projets avec eux.

Une ville qui s'investit dans sa jeunesse construit son avenir.

Le 22 mars, votez et faites voter pour concrétiser ce projet !

OUI à une mairie transparente et à l'écoute.
OUI à une ville où les enfants sont protégés et épanouis.
OUI à une transition écologique qui améliore votre quotidien.
OUI à une commune solidaire, où personne n'est oublié.

Votre voix est décisive. Ensemble, faisons de Beaumont une ville plus juste, plus verte et plus vivante. Le 22 mars, ensemble, faisons gagner Beaumont

La profession de foi de notre liste

Le Bureau — 2026-03-13T17:17:01Z

Chères Beaumontoises et chers Beaumontois,

J'ai été choisi comme tête de liste au sein du collectif le Printemps Beaumontois, avec une ambition claire : faire de Beaumont une ville juste, solidaire et durable. Nous placerons au cœur de chaque décision, la justice sociale, la transition écologique et la démocratie participative. Nous avons pour boussole l'humain avant tout, afin de construire avec vous, un modèle de progrès social et environnemental.

Le Printemps Beaumontois est aussi une liste citoyenne, de sensibilité de gauche, la seule
à porter ces valeurs de progrès. Cette liste rassemble des habitants de tous horizons. Notre équipe est ancrée dans le réel et à l'image de la commune.

Notre humanisme se traduit par une volonté simple : prendre soin des nôtres. Nous croyons
qu'une ville doit être accueillante pour toutes les générations et que chaque habitant, quel que soit son quartier, doit pouvoir peser sur l'avenir de sa commune.

La solidarité est l'âme de Beaumont. Elle doit se manifester par :

Des services publics efficaces et accessibles facilement à tous.
Le renforcement des liens intergénérationnels (habitat partagé, entraide seniors-jeunes).
Le soutien indéfectible aux associations locales qui luttent contre l'isolement et la précarité.
L'organisation de fêtes populaires pour célébrer notre diversité et renforcer notre unité.

Nous nous engageons à transformer Beaumont autour de cinq axes majeurs :

Démocratie vivante :

Création d'assemblées citoyennes, d'un budget participatif et application d'une transparence totale sur les décisions, les finances et les projets municipaux.

Justice sociale :

Renforcement du CCAS comme guichet unique, gratuité des fournitures scolaires, tarifs sociaux pour l'eau et l'énergie, lutte contre le logement indigne…-

Transition écologique :

Lancement d'un Plan Climat (végétalisation des écoles, rénovation thermique), aboutissement d'une ferme urbaine pour des cantines bio et locales, et développement de mobilités douces.

Émancipation :

Création d'un Pass'Jeunes pour favoriser l'accès au sport et à la culture, et mise en place d'un Conseil Municipal des Jeunes doté de réelles prérogatives.

Ville apaisée :

Déploiement d'une police municipale de proximité, sécurisation des abords des écoles, cheminements protégés, et amélioration de la fréquence des transports en commun.

Nous voulons une ville où écologie rime avec qualité de vie et où la solidarité est une évidence quotidienne. Notre vision est celle d'une commune dynamique et apaisée, capable d'inspirer la Métropole par son audace démocratique et sociale. Beaumont mérite mieux qu'une gestion opaque et immobiliste. Avec nous, elle aura une équipe proche des habitants, dévouée, efficace et soucieuse du bien commun.

Olivier Devise

Les engagements que nous mettrons immédiatement en œuvre

Nous avons dès le mois d'octobre commencé à recueillir vos avis et vos
demandes à travers un questionnaire, auquel vous avez été nombreux à
répondre. Les 18 engagements que nous vous avons déjà présentés en sont
issus. Voici ceux qui pourront être immédiatement mis en place.

Engagement n°1 : Associer les citoyens aux décisions

Nous nommerons immédiatement un référent dans chaque quartier et mettrons en place des commissions de citoyens volontaires sur les sujets importants pour la commune.

Engagement n°2 : Renforcer la transparence des politiques publiques

Nous rendrons accessibles sans délai toutes les décisions municipales.

Engagement n°4 : Construire une ville éducatrice et à hauteur d'enfant

Nous sécuriserons les trajets à vélo et à pied menant aux écoles, et nous proposerons aux élèves les fournitures demandées par les enseignants dès la rentrée 2026.

Engagement n°5 : Garantir l'accessibilité à la culture, au sport et aux loisirs

Nous lancerons le Pass'Jeunes et mettrons en place un Office Municipal des Sports et un Office Municipal de la Culture.

Engagement n°9 : Garantir une alimentation saine, durable et accessible

Nous ferons tout pour rétablir une restauration scolaire en liaison chaude.

Engagement n°11 : Assurer une présence active et exigeante au sein des instances métropolitaines

Nous assurerons un travail actif et exigeant au sein des instances métropolitaines, et rendrons compte des travaux des diverses commissions avec des représentants à temps plein.

Engagement n°14 : Pour une culture commune de la tranquillité

Nous renforcerons les missions de proximité de la police municipale avec une présence sur le terrain plus importante.

Engagement n°16 : Pour une ville redynamisée

Nous lancerons la réflexion sur le devenir du centre-bourg avec vous pour identifier des projets immédiatement réalisables.

Engagement n°18 : Pour des transports en commun performants

Nous reprendrons immédiatement les négociations avec le SMTC sur les trajets et les fréquences des lignes qui relient Beaumont à Clermont-Ferrand.

Conseil métropolitain du vendredi 6 février 2026

Le Bureau — 2026-01-31T15:59:10Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 6 février 2026 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 19 décembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.65 : Coefficient d'assujettissement de TVA pour les activités accessoires
P.67 : Dotation de Solidarité Communautaire 2026
P.69 : Compte rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget de la régie autonome de l'eau et de la régie autonome de l'assainissement
P.70 : Compte rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal et Budget Crématorium
P.71 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.76 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
P.77 : Attribution d'une subvention au COSACAM - 2026
P.78 : Rémunération des vacataires maîtres nageurs
P.79 : Mise à jour du tableau des effectifs
P.81 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l'Agence d'Urbanisme Clermont Massif Central - Avenant 2026

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

P.84 : Aménagement et développement économique de la plaine de Sarliève nord : signature d'un traité de concession avec la Société Publique Locale (SPL) Auvergne
P.142 : Adoption de la révision statutaire du SMACFA
P.143 : ZAC des Gravanches - Modification de la vocation d'une parcelle sans changer le prix de vente
P.144 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - février 2026
P.147 : Dispositif RECRUT'SENIORS : attribution de subventions aux entreprises
P.149 : Zone d'activités de Gerzat Sud : aménagement de la tranche 6
P.152 : Parc des Montels : vente d'un foncier sur la ZAC du Parc logistique à Assemblia pour la revente d'une parcelle
P.154 : Avenant N°1 à la convention de Co-financement d'une allocation doctorale Clermont Auvergne Métropole – VetAgro Sup 2023
P.155 : Attribution d'une subvention à l'association ALUMNI PHD Clermont Auvergne - Métropole terreau de l'ambition
P.157 : Attribution de subvention pour l'organisation d'événements dans le cadre de la Clermont Innovation Week 2026 - Métropole Agora
P.161 : Compte rendu des décisions prises par le président en matière de renouvellement d'adhésions

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.163 : Lancement de l'Appel à Projets « Objectif spécifique L-Promouvoir et favoriser l'intégration sociale des personnes exposées au risque d'exclusion sociale »
P.165 : NPNRU Les Vergnes - Convention de partenariat pour la gestion de la Ferme des Vergnes
P.177 : Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l'année 2026
P.202 : Résultat complémentaire de l'Appel à Projets "Remobilisation sur les métiers de la métropole clermontoise par le biais d'un support audiovisuel
P.204 : Complément de programmation du PLIE pour l'année 2026
P.206 : Mise à jour du document relatif aux lignes de partage entre les organismes intermédiaires du Puy-de-Dôme pour la programmation du Fonds Social Européen 2022-2027
P.207 : Challenge Ouvre Boîte 2026
P.209 : Modification de la convention constitutive du GIP Logement Solidaire – Puy-de-Dôme (AIVS)

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.212 : Soutien au dossier de candidature pour l'obtention du statut de Service Express Régional Métropolitain
P.214 : Avenant n°2 au procès verbal de transfert de biens - Compétence voirie
P.215 : Extension du Réseau de Chaleur Urbain avenue d'Italie - Protocole d'accord transactionnel entre Engie Energie Services et Clermont Auvergne Métropole
P.216 : Prolongation du bail à construction du parking les Carmes Delille
P.217 : Convention de financement relative au programme 2024 d'éclairage public sur la commune de Ceyrat
P.219 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
P.221 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégations du droit de préemption urbain

Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement

P.223 : Accord territorial entre la Métropole et l'Agence de l'eau sur le petit cycle de l'eau et le grand cycle
P.331 : Conventions spécifiques de solidarité de vente / achat d'eau entre la Métropole et le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d'Issoire et des Communes de la Banlieue Sud Clermontoise
P.332 : Déclaration d'intérêt général pour l'entretien des rivières

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.334 : Mise en place du Droit de Préemption sur l'Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
P.336 : Attribution de primes air-bois

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.338 : Médiathèque de Jaude - Organisation d'une vente de documents déclassés
P.340 : Attribution de subventions aux associations sportives
P.342 : Attribution d'une subvention à l'Association Sportive, Culturelle et d'Entraide de l'Environnement (ASCEE) du Puy de Dôme
P.344 : Attribution d'une subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA)
P.346 : Attribution d'une subvention à l'Institut National de Recherche pour l'Agriculture l'Alimentation et l'Environnement (INRAE)
P.347 : Attribution d'une subvention à l'association Les Arts en Balade
P.349 : Attribution d'une subvention au Comité des Carabins pour le Conseil d'Administration et Week-end des Élus Étudiants en Médecine – Tutorat des Années Supérieures (CAWEEM-TAS)
P.351 : Attribution d'une subvention à Polyméris pour le Colloque National Recyclage des Polymères

Conseil métropolitain du vendredi 19 décembre 2025

Le Bureau — 2025-12-12T21:03:13Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 19 décembre 2025 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 14 Novembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

Dans le dossier principal

P.21 : État annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - point information

Dans le document bugétaire

P.1 : Budget principal - Budget primitif 2026
P.32 : Budget annexe de la Régie autonome de l'eau - Budget primitif 2026
P.40 : Budget annexe de la Régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2026
P.49 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2026
P.57 : Budget annexe ADIV - Budget primitif 2026
P.60 : Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2026
P.63 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2026
P.67 : Budget annexe des Équipements à vocation économique - Budget primitif 2026
P.72 : Budget annexe des Parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2026
P.78 : Budget annexe des Solidarités - Budget primitif 2026
P.83 : Budget annexe des Zones d'Activité Économique - Budget primitif 2026

Dans le dossier principal

P.25 : Vote des taux d'imposition directe locale pour 2026
P.26 : Produit de la taxe GEMAPI
P.28 : Montants des attributions de compensation prévisionnelles 2026
P.29 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - Parc d'activités des Gravanches - Ville de Clermont-Ferrand
P.31 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 14 logements - 10 Boulevard Joseph Girod - Ville de Clermont-Ferrand
P.34 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 7 logements - Rue de Nohanent - Ville de Clermont-Ferrand
P.37 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 3 logements - Rue du Pré Saint Martin - Commune de Ceyrat
P.40 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - « Le Matharet » - Commune de Ceyrat
P.43 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - « La Beaumière » (tranche 4) - Commune de Ceyrat
P.46 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 6 logements - 20 Avenue des Thermes - Commune de Chamalières
P.49 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Ophis (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) Opération 24 logements - 2 Rue Bourzeix - Ville de Clermont-Ferrand
P.52 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la S.P.L. CLERMONT AUVERGNE (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) dans le cadre de l'opération de régénération urbaine du quartier Saint Jean – Ville de Clermont-Ferrand
P.54 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de la S.P.L. CLERMONT AUVERGNE (Prêt du Crédit Agricole Centre France) dans le cadre de l'opération de régénération urbaine du quartier Saint Jean – Ville de Clermont-Ferrand
P.56 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget principal et Budget Parcs et Aires de Stationnement
P.58 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
P.59 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
P.60 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.63 : Groupement de Commandes Prestations d'agence de voyage pour les élus, les agents et les intervenants extérieurs
P.64 : Protection sociale complémentaire - Participation employeur
P.66 : Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme - Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites
P.67 : Rémunération des vacataires maîtres nageurs
P.68 : Renouvellement de la convention entre Clermont Auvergne Métropole et le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)
P.69 : Mise à jour du tableau des effectifs
P.70 : Attribution du fonds de soutien métropolitain au projet des communes de Châteaugay et de Pont-du-Château
P.72 : Information du Conseil métropolitain sur une décision prise en matière de communication

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

P.74 : Convention de parrainage avec le Groupement des Créateurs d'Entreprises (GCE) 63
P.76 : Attribution de subvention dans le cadre du dispositif « Pour une économie à impact positif »
P.78 : Dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à une entreprise
P.80 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - décembre 2025
P.83 : Dispositif RECRUT'SENIORS : attribution de subvention à une entreprise
P.85 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour Clermont Auvergne Innovation au sein de la pépinière d'entreprises Pascalis pour l'année 2026
P.87 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour la SCIC Ceinture Verte Clermont Auvergne au sein de l'Hôtel d'entreprises Pascalis pour l'année 2026
P.89 : Renouvellement de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour l'association Club des 1000 entreprises citoyennes d'Auvergne au sein de l'Hôtel d'entreprises Pascalis pour l'année 2026
P.91 : Métropole Terreau de l'Ambition : CPER 2021-2027 soutien à la réalisation d'une étude de faisabilité pour le Crous à Aubière
P.92 : La Métropole Laboratoire : appel à projets 2026 « Recherche - Action »
P.93 : Attribution de subventions 2026 au cluster « Le Damier » (Métropole Terreau de l'ambition)
P.95 : Attribution de subventions à la Fondation Clermont Auvergne INP et à la Fondation UCA pour le soutien des étudiants entrepreneurs sur l'année scolaire 2025/2026 (Métropole Terreau de l'ambition / Métropole Laboratoire)

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.98 : Politique métropolitaine de l'habitat : bilans annuels 2023 et 2024 du Programme Local de l'Habitat et de la Délégation des aides à la Pierre
P.153 : Attribution de subventions pour le soutien à la production de logements sociaux 2025
P.160 : Politique Métropolitaine de l'Habitat : programmation du volet réhabilitation thermique des logements sociaux dans le cadre du Contrat Territorial de Développement Durable 2023-2026
P.163 : Création d'un Organisme Foncier Solidaire (OFS) sur le territoire départemental : Entrée au capital de l'OFS - Attribution de subventions pour la production de logements en bail réel solidaire (BRS)
P.168 : Actualisation du règlement intérieur des garanties d'emprunts
P.170 : Ajustement du règlement d'intervention en faveur de la production de logements locatifs sociaux
P.173 : Convention de coopération de gestion du fonds de solidarité pour le logement avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
P.174 : Fonds solidarité logement : participation financière d'Engie et Totalénergies au FSL « eau et énergie »
P.176 : Avenant n°1 à la convention Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés dégradées (OPAH-CD) des quartiers des Vergnes et de la Gauthière
P.178 : NPNRU La Gauthière - Étude d'impact et Mémoire en réponse MRAe : bilan de la participation du public par voie électronique
P.180 : NPNRU La Gauthière : dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
P.184 : NPNRU La Gauthière : approbation du Cahier des Charges des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) de la ZAC La Gauthière
P.186 : NPNRU La Gauthière : traité de concession d'aménagement à la SPL CA et transfert de l'accord cadre de MOE
P.189 : NPNRU la Gauthière : convention d'avance de trésorerie dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC de la Gauthière
P.191 : NPNRU Les Vergnes - Dossier de réalisation de la ZAC les Vergnes
P.194 : NPNRU Les Vergnes - Avenant n°1 à la convention de subvention entre Clermont Auvergne Métropole et Jardins Solidaires
P.196 : NPNRU Les Vergnes : compte-rendu annuel à la collectivité du traité de concession d'aménagement confié à la SPL CA
P.200 : NPNRU Saint-Jacques Nord : compte-rendu annuel à la collectivité du Traité de concession d'aménagement confié à la SPL CA
P.204 : Délégation de service public : gestion par affermage du crématorium - choix du délégataire
P.206 : Renouvellement de la convention d'adhésion de Clermont Auvergne Métropole au dispositif départemental de téléassistance et modalités d'application
P.208 : Réponse de Clermont-Auvergne-Métropole à l'appel à projets de la DREETS « Favoriser l'innovation sociale et l'essaimage des dispositifs innovants dans le domaine de l'insertion socio-professionnel »
P.210 : Territoire Zéro Chômeur Gerzat / les Vergnes - Subvention d'investissement 2025 à l'Entreprise à But d'Emploi Jardins Solidaires
P.214 : Travaux d'Intérêt Général : Convention 2026
P.215 : Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes 2026 : Subventions au Centre Communal d'Action Sociale de Clermont-Ferrand et à l'association CE CLER
P.217 : Attribution d'une subvention aux missions locales pour l'emploi des jeunes
P.219 : Prévention Spécialisée : Convention et tarification 2026
P.222 : Délibération modificative relative au chantier d'insertion « Autour du Livre »
P.224 : Résultat de l'appel à projets « Remobilisation sur les métiers de la métropole clermontoise par le biais d'un »support audiovisuel"
P.225 : Avenant à la convention de subvention globale au titre du programme national FSE+ “Emploi, Inclusion, Jeunesse et Compétences”
P.227 : Programmation financière FSE+ 2025

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.230 : Requalification du quartier de la Gare de Cournon d'Auvergne – Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Auvergne - Ajout par avenant n°2, des parcelles CM 31 et 32, à la convention de portage du 28/05/2025
P.232 : Approbation du rapport de synthèse de la PPVE relative à la création de la ZAC du quartier de la gare de Cournon d'Auvergne
P.235 : Approbation du dossier de création de la ZAC du quartier de la Gare de Cournon d'Auvergne
P.238 : Requalification urbaine du quartier de la gare de Cournon d'Auvergne - Mandat n°4 d'études à la société publique locale Clermont Auvergne
P.240 : Clermont-Ferrand : Nouveau programme de renouvellement urbain du quartier de la Gauthière - procédure de déclaration d'utilité publique (D.U.P) par l'EPF Auvergne
P.242 : Approbation du plan local d'urbanisme intercommunal (plui) de Clermont Auvergne Métropole
P.257 : Instauration d'une autorisation préalable pour l'édification des clôtures et les travaux de ravalements de façades
P.261 : PLUi : Instauration du périmètre du DPU
P.265 : Adhésion de Mond'Arverne Communauté au SMTC-AC - Approbation
P.267 : Information du Conseil Métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
P.269 : Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne de biens situés 29 rue du Charolais et rue Ampère, à Clermont-Ferrand
P.270 : Acquisition amiable via un portage de l'EPF Auvergne d'un bien situé 35 rue du Charolais à Clermont-Ferrand
P.271 : Création d'une commission locale unique des Sites patrimoniaux remarquables de la ville de Clermont-Ferrand
P.276 : Approbation du Compte-Rendu Annuel de la Collectivité (CRAC) 2024 de la ZAC Saint Jean sur la commune de Clermont-Ferrand
P.280 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
P.281 : Lempdes : Convention de rétrocession par l'AFUL « Le Petit Bourgnon II » à la Métropole de voiries espaces et équipements communs
P.282 : Le Cendre : convention de rétrocession par la société Urbasite à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs du lotissement « Les jardins des Fontenilles »
P.283 : Transfert de la compétence Urbanisme - Avenant n°1 au PV de transfert - Commune de Lempdes
P.284 : Transfert des biens - Compétence voirie - Commune de Cébazat - Avenant n°2
P.285 : Transfert des biens - Compétence voirie - Commune de Châteaugay - Avenant n°1
P.286 : Conventions de financement avec le Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
P.288 : Travaux de modification de la borne de rechargement véhicule électrique (BRVE) rue de Flamina commune de Clermont-Ferrand
P.289 : Convention de financement relative au programme 2023 de rénovation de l'éclairage public en LED sur la commune de Ceyrat.

Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement

P.291 : Conventions de coopération et de solidarité pour la gestion durable de l'eau potable avec le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Mixte de l'Eau de la Région d'Issoire et des Communes de la Banlieue Sud Clermontoise
P.302 : Tarif des redevances eau et assainissement
P.304 : Montant des redevances Agence de l'eau
P.307 : Commune de Chamalières - Fin des contrats de délégation de service public eau et assainissement - Reprise en régie et protocole de fin de délégation avec la SAUR
P.308 : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement assurés par les syndicats dédiés
P.310 : Adhésion d'une commune au Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne au titre de l'assainissement collectif et modification des statuts
P.311 : Tarif de la redevance assainissement transport et traitement des eaux usées
P.312 : Convention entre la Métropole et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat pour un partenariat concernant les thématiques du cycle de l'eau

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.314 : Plan de gestion de l'Espace Naturel Sensible du Massif des Côtes
P.323 : Actualisation du Bilan des émissions de gaz à effet de serre « Patrimoine et Compétences » de Clermont Auvergne Métropole
P.352 : Débat sur les propositions communales en vue de l'arrêté préfectoral concernant les ZAER
P.354 : Convention de coopération Conservatoire d'Espaces Naturels et Clermont Auvergne Métropole
P.356 : Redevances d'occupation du domaine public dues pour l'année 2025 pour les ouvrages de distribution de gaz
P.358 : Redevances d'occupation du domaine public dues par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité pour l'année 2026
P.360 : Attribution d'une subvention dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable
P.363 : Convention 2026 avec l'Agence locale des Energies et du Climat, Aduhme. Attribution de subvention
P.366 : Attribution de primes air-bois
P.367 : Avenant n°7 Clervia Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière
P.370 : Avenant n°11 ECLA - Délégation de service public de production et de distribution de chaleur des quartiers de Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes
P.373 : Avenant n°4 Clauvaé - Concession de service public pour la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur dans le sud de l'agglomération de Clermont-Ferrand (réseau de chaleur Saint-Jacques +)
P.376 : Avenant n°8 STR - Délégation de service public pour la production et la distribution de chaleur à Royat/Chamalières
P.378 : Rapport annuel du délégataire Clervia pour la production et la distribution de chaleur du quartier de la Gauthière à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024
P.380 : Rapport annuel du délégataire ECLA pour la production et la distribution de chaleur des quartiers Croix-de-Neyrat, Champratel et les Vergnes à Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024
P.382 : Rapport annuel du délégataire Clauvaé pour l'exploitation du réseau de chaleur dans le sud de l'agglomération de Clermont-Ferrand pour l'exercice 2024
P.384 : Rapport annuel du concessionnaire STR pour la production et la distribution de chaleur de Royat pour l'exercice 2024
P.386 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Axe n°5 / Fiche action n°12 : Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation - Attribution de subvention à l'association « PAMPA Consigne » et mise en oeuvre d'un partenariat pluriannuel
P.387 : Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Axe 5 / Fiche action n°12 Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation : renouvellement de l'attribution de subvention à l'association RABOULE
P.389 : Eco-organismes - Filières « Textiles d'habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) » – Refacturation pour manquements de la part de l'éco-organisme
P.391 : Filières « Textiles d'habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) » - EMMAÜS 63 - VALTOM - Prise en charge conjointe du traitement
P.393 : Eco-organismes - Filières « Produits et Matériaux de la Construction et du Bâtiment (PMCB) » - Refacturation pour manquements de la part de l'éco-organisme
P.395 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2024-2026 avec l'association Bio 63
P.397 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle (2025-2026) avec l'association Terre de Liens Auvergne
P.399 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2025-2026 avec la Fédération Régionale des Centre d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural d'Auvergne (FR-CIVAM)
P.401 : Attribution de subvention dans le cadre de la convention pluriannuelle 2025- 2026 avec l'association Solidarités Paysans
P.403 : Attribution de subvention à CocoShaker pour l'organisation du « Sprint Alimentation durable »

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.406 : Attribution d'une subvention à l'association Colportage
P.408 : Attribution d'une subvention au Club Hôtelier Clermontois (CHC)
P.410 : Attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif de soutien au tourisme responsable : aide à la qualification de l'offre
P.411 : Taxe de séjour - Convention de gestion de la taxe additionnelle départementale
P.412 : Début des phases opérationnelles du projet d'intérêt métropolitain de construction de l'équipement culturel de la Cité du court
P.414 : Musée Bargoin - Approbation du projet scientifique et culturel 2025 - 2030
P.417 : Projet d'établissement 2026-2031 du Conservatoire à rayonnement Régional Emmanuel-Chabrier
P.419 : Conservatoire à rayonnement régional - Convention de mise à disposition de locaux par la ville de Clermont-Ferrand
P.420 : Avenant à la convention de financement de l'ECP de Durtol
P.422 : Convention - Rencontre du réseau international des villes Michelin à Cunéo
P.424 : Attribution d'une subvention à la Comédie de Clermont-Ferrand et approbation de la Conventiopluriannuelle d'objectifs 2026-2029
P.426 : Attribution de subventions à des opérateurs culturels
P.439 : Attribution d'une subvention à l'association des amis et correspondants du Centre International BlaisPascal
P.440 : Attribution de subventions aux associations sportives

Conseil métropolitain du vendredi 14 novembre 2025

Le Bureau — 2025-11-07T14:17:19Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 14 novembre 2025 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 26 Septembre 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.27 : Rapport 2025 (données 2024) sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.78 : Rapport d'étape de la métropole en transition 2025

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.104 : Rapport social Unique 2025 (sur données 2024)
P.144 : Rapport d'orientations budgétaires pour 2026
P.159 : Décision modificative n°2 - Budget principal
P.170 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l'eau potable
P.176 : Décision modificative n°2 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement
P.182 : Décision modificative - Budgets annexes autres
P.200 : Rapport annuel 2024 de l'activité de la Société Anonyme d'Économie Mixte locale Assemblia
P.240 : Rapport annuel 2024 de l'activité de la Société Publique Locale Clermont Auvergne
P.288 : Admissions en non valeurs des titres de recettes d'eau et d'assainissement émis par les communes jusqu'au 31/08/2017
P.289 : Budget principal, budgets annexes des déchets ménagers, équipements à vocation économique : admission en non valeur et créances éteintes des exercices 2019 à 2025
P.290 : Budget annexe régie autonome de l'eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2024
P.291 : Budget annexe régie autonome de l'assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017 à 2024
P.292 : Vote des attributions de compensation définitives 2025
P.293 : Actualisation durées d'amortissement - Nomenclatures M4 et M49
P.294 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget Principal
P.295 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets Eau et Assainissement
P.296 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt d'Action Logement Services) - Opération 37 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière
P.299 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - Rue Champfleuri/Boulevard Jean-Baptiste Dumas - « Résidence Viva'City » - Ville de Clermont-Ferrand
P.302 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 37 logements - Avenue Roger Maerte - Commune d'Aubière
P.305 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 3 logements - Avenue Charles de Gaulle - Résidence Les Lilas – Commune d'Aubière
P.308 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 10 logements - 32 Rue de la Liève - Ville de Clermont-Ferrand
P.311 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 9 logements - Rue du Maisniel - « Résidence Raisonance » - Ville de Clermont-Ferrand
P.314 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 20 logements - Avenue de Cournon - « Le Clos Vallon II » - Commune de Pont-du-Château
P.317 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 36 logements - Rue Maréchal Leclerc - Résidence Au Pluriel - Ville de Clermont-Ferrand
P.320 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 127 logements - Rue Jean Soulacroup - Jaude 1 - Ville de Clermont-Ferrand
P.323 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
P.324 : Indemnisation pour dommages de travaux publics
P.325 : Information du Conseil Métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.328 : Convention Groupement de Commandes Travaux d'entretien de voirie de l'espace public et travaux divers
P.330 : Mise à jour du tableau des effectifs
P.332 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisation 2024 et prévisionnelles 2025
P.333 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l'hiver 2024-2025
P.334 : Convention d'adhésion au service commun d'autorisation du droit des sols : approbation avenant n°1
P.335 : Convention de partenariat 2026-2028 entre Clermont Auvergne Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand
P.336 : Convention de financement relative au projet de requalification des places Delille et Salford et leurs abords
P.337 : Avenant financier 2025 au Contrat pour la réussite de la transition écologique - Approbation
P.338 : Attribution d'une subvention au Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement dans le cadre du projet Archistoire

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

P.340 : Attribution de subventions de fonctionnement à deux projets structurants de l'Économie Sociale et Solidaire pour l'année 2025
P.343 : Dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à deux entreprises
P.345 : Avenant à la convention de soutien du projet ACCLICAME porté par Végépolys Valley
P.346 : Nouvelle convention de soutien de Cofinancement d'une allocation doctorale VetagroSup-UMRH
P.347 : Attribution de subventions d'investissement en faveur des Sociétés Coopératives et Participatives (SCOP) et structures de l'Économie Sociale et Solidaire au titre de l'année 2025

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.350 : Attribution d'une subvention à l'association « Les petits débrouillards »
P.351 : Lancement de l'appel à projet « accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi » (PLIE)
P.352 : Actions de remobilisation et de développement des compétences des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de la Métropole Clermontoise
P.354 : Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes. Dotation complémentaire
P.355 : Attribution d'une subvention à la ville de Lempdes pour l'organisation du forum emploi 2025
P.356 : Crématorium : Avenant n° 6 au contrat de DSP : modification d'identité d'OGF
P.358 : Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social
P.360 : Avenant n°1 Pacte territorial métropolitain France Rénov' 2025-2029

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.362 : Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d'aménagement du nouveau réseau bus sous maîtrise d'ouvrage Clermont Auvergne à Clermont-Ferrand - Cours Sablon
P.363 : Convention entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Cournon d'Auvergne pour l'aménagement du quartier Marc Bloch
P.364 : Validation de la 1^re phase de travaux du projet d'aménagement Marc Bloch
P.368 : Site patrimonial remarquable (SPR) du centre historique de Clermont-Ferrand - Adoption des modalités de concertation avec le public pour l'élaboration du Plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP)
P.370 : Accord de Clermont Auvergne Métropole sur les propositions de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques
P.373 : Gare de Cournon d'Auvergne – Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Auvergne - Ajout par avenant n°1, de la parcelle CM 90, à la convention de portage du 28/05/2025
P.374 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
P.375 : Conventions de financement avec le Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
P.377 : Convention de financement relative à l'aménagement de la rue des Granges et du carrefour des rues du Puy-de-Dôme/Saint-Exupéry/Granges à Lempdes
P.379 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour les travaux d'aménagement de l'arrêt de bus à Manson commune de Saint-Genès-Champanelle
P.380 : Dissimulation du réseau électrique rues André Delabre et Vercingétorix commune de Beaumont
P.381 : Travaux de dissimulation des réseaux télécoms à Beaumont - Complément
P.383 : Compétence voirie - transfert des biens affectés - commune de Clermont-Ferrand - Avenant n°1

Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement

P.386 : Schéma directeur d'assainissement métropolitain - Bassin de Stockage-Restitution d'Herbet – Fiche financière, autorisation du dossier loi sur l'eau et dépôt du permis de construire
P.390 : Groupement de commandes pour des travaux d'eau et d'assainissement entre la Métropole, le Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de la Basse-Limagne et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région Est de Clermont-Ferrand
P.391 : Zonages d'assainissement collectif et non collectif - Approbation suite à enquête publique

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.394 : Autoconsommation collective d'énergie avec le SMTC
P.411 : PLPDMA - Axe n°5 / Fiche action n°12 : Accompagner les acteurs du réemploi et de la réparation – Soutien et attribution de subvention au titre de l'année 2025 à l'association PAMPA Consigne
P.413 : Rapport d'activité 2024 du Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme
P.414 : Attribution de primes air-bois
P.415 : Partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et la Ligue Contre le Cancer dans le cadre du dispositif Cliiink et de la collecte du verre - Renouvellement
P.416 : Attribution d'une subvention à l'association Ferme urbaine Clermont

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.419 : Société Publique Locale Clermont Auvergne Volcans - Rapport annuel 2024 des administrateurs
P.425 : Culture - Compte-rendu des décisions prises sur délégation
P.426 : Boutique des musées - mise en vente d'ouvrages et de produits dérivés et transfert de stock
P.431 : Attribution de subventions à des opérateurs culturels
P.433 : Attribution de subventions aux associations sportives
P.435 : Convention portant création du réseau de belvédères Chaîne des Puys – faille de Limagne entre Clermont Auvergne Métropole et le Département du Puy de Dôme

Conseil métropolitain du vendredi 26 septembre 2025

Le Bureau — 2025-09-19T20:11:09Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 26 septembre 2025 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 27 juin 2025

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.72 : Politique de l'habitat : dispositif d'aide au foncier dans le cadre des prélèvements de fonds SRU
P.75 : Attribution d'une subvention spécifique à l'ADIL63 dans le cadre du Pacte territorial métropolitain
P.77 : Attribution d'une subvention à l'AURA HLM
P.80 : Article 55 de la loi SRU demande d'exemption pour les communes d'Orcines et Saint-Genès-Champanelle
P.84 : Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Royat et l'AIVS
P.85 : Convention de partenariat entre la Ville de Ceyrat et l'AIVS
P.87 : Bilan d'activité du Fonds Solidarité Logement (FSL) 2024
P.92 : Attribution d'une subvention à quatre associations et deux Centres Communaux d'Action Sociale dans le cadre de l'aide à la gestion locative du Fonds de Solidarité pour le Logement
P.95 : Fonds Solidarité Logement : participation financière des communes, CCAS, bailleurs sociaux, de la Caisse d'Allocations Familiales et de la Mutualité Sociale Agricole
P.97 : Attribution d'une subvention pour l'opération de résidentialisation de logements sociaux aux Vergnes dans le cadre de la convention NPNRU (nouveau programme national de renouvellement urbain)
P.99 : Attribution d'une subvention aux opérations de réhabilitation de logements sociaux dans le cadre de la convention NPNRU (nouveau programme national de renouvellement urbain)
P.102 : Attribution d'une Subvention à l'Agence Régionale de l'Orientation
P.104 : Attribution d'une subvention 2025 à l'Association OTECI
P.106 : Résultat Appel à projets - Attribution de subventions aux Entreprises d'Insertion dans le cadre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi
P.108 : Lancement de l'appel à projet « Chantier de remobilisation-enquête métiers par le biais d'un support audiovisuel »

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.110 : Convention de superposition d'affectations entre Clermont Auvergne Métropole et le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération clermontoise
P.112 : Convention de participation financière entre Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d'aménagement de deux quais bus boulevard J.B. Dumas à Clermont-Ferrand
P.113 : Adhésion au Réseau Vélo et Marche
P.114 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
P.115 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
P.117 : Autorisation de revente directe donnée à l'EPF Auvergne au profit du SMTC-AC Cournon d'Auvergne (Parcelle AB17) - Modification des conditions financières
P.118 : NPRU La Gauthière - transfert de garages rue du Pré Juge par la Commune de Clermont-Ferrand
P.120 : Convention de financement relative à deux opérations d'aménagement d'espace public à Romagnat boulevard Georges Couthon et rue de Laubize
P.122 : Travaux de dissimulation des réseaux télécoms rue de l'Hôtel de Ville à Beaumont
P.124 : Enfouissement des réseaux télécoms avenue du Puy-de-Dôme commune de Royat
P.126 : Conventions de financement avec le Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
P.128 : Travaux de dissimulation du réseau électrique rue de l'Hôtel de Ville à Beaumont
P.129 : Dissimulation du réseau électrique avenue du Puy-de-Dôme commune de Royat
P.130 : Travaux de reprofilage de la rue de Puy Charmont commune de Nohanent - Fonds de concours

Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement

P.132 : Rapport Annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement Exercice 2024
P.228 : Compte-rendu des décisions prises concernant des adhésions à divers organismes et des conventions avec divers organismes
P.230 : Adhésion à l'Etablissement Public Loire.
P.231 : Projet Territorial de Gestion des Eaux (PTGE) du SAGE Allier Aval Attribution d'une subvention de la Métropole
P.234 : Financement d'une étude via un post-doc sur la ressource en eau au niveau du Maar d'Enval

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.238 : Convention de partenariat avec le centre régional Auvergne – Rhône-Alpes de l'information géographique (CRAIG), pour l'acquisition de données en matière de transition écologique
P.239 : Attribution d'une subvention à Unis-Cité : mission Eco-VolonTerre sur le Massif des Côtes
P.241 : Attribution de subventions dans le cadre de l'Observatoire métropolitain de la biodiversité 2022-2025
P.242 : Contrat pour la responsabilité élargie des producteurs emballages ménagers et papiers graphiques
P.243 : Rapport d'activité 2023 du Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme
P.244 : Rapport d'activité de la distribution de gaz naturel en 2024
P.245 : Attribution de subventions suite à l'appel à initiatives « Accélérer les actions de transition écologique »
P.249 : Attribution d'une subvention dans le cadre du Contrat de Chaleur Renouvelable
P.251 : Attribution d'une subvention à la Chaire Mécénale « Ressources géothermiques – Massif Central »
P.255 : Attribution de primes air-bois
P.256 : Subvention à l'association pour le développement de l'institut de la viande de Clermont-Ferrand (ADIV)

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.258 : Information du Conseil métropolitain : signature d'actes sur délégation du Conseil
P.259 : Attribution de subvention aux associations sportives
P.261 : Attribution d'une subvention à l'Université Clermont Auvergne pour le soutien à la tenue de congrès et colloques en 2025
P.262 : Université Clermont Auvergne - Signature d'une convention de partenariat relatif à un projet tutoré pour l'année universitaire 2025 - 2026
P.263 : Avenant à la convention de coopération avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture
P.264 : Conservatoire Emmanuel-Chabrier - organisation d'une vente de costumes - prix de vente
P.265 : Conservatoire Emmanuel-Chabrier - renouvellement d'agrément pour les classes préparatoires à l'enseignement supérieur de création artistique
P.266 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutiques
P.267 : Attribution de subventions aux opérateurs culturels
P.270 : Culture - compte-rendu des décisions prises sur délégation

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.272 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal
P.273 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget de la régie autonome de l'eau
P.274 : Compte-rendu de la décision prise en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget des régie autonomes de l'eau et de l'assainissement
P.275 : Affectation du produit de Forfait post stationnement (FPS) pour 2025
P.276 : Demande de prise en charge du déficit constaté régie de recettes et d'avances n°232 aire d'accueil des gens du voyage de Cébazat
P.277 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt de la Caisse de Dépôts et Consignations) - Opération 14 logements - 8 Rue Alexandre Varenne - Commune de Beaumont
P.280 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt d'Action Logement Service) Opération 18 logements - 47 Rue du Rassat - Résidence les Balcons d'Emma - Ville de Clermont-Ferrand
P.283 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 52 logements - Remplacement de radiateurs sur plusieurs adresses Commune de Chamalières
P.286 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt d'Action Logement Services) Opération 10 logements - 2-4-6 Esplanade Samuel Paty et 20 Avenue de la Libération - Commune Cournon-d'Auvergne
P.289 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 22 logements - Rue du 11 Novembre - Commune de Gerzat
P.292 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 102 logements - 75 Allée Traversière - Résidence Les Grandes Terrasses – Ville de Clermont-Ferrand
P.295 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération de C.D.C. Habitat Social (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 16 logements - 6 Avenue Léonard de Vinci - Ville de Clermont-Ferrand
P.298 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - Rue Hans Christian Andersen - ZAC Les 3 Fées - Commune de Cébazat
P.301 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 17 logements - 167 rue de la Pradelle - Ville de Clermont-Ferrand
P.304 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 12 logements - 4 Rue du Serpent - Résidence les 3 Arcs - Commune de Chamalières
P.307 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 8 logements - Rue des Amourettes - Résidence Les Bucoliques - Commune de Cournon-d'Auvergne
P.310 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
P.312 : Attribution d'une subvention d'aide à l'investissement à l'association Protectrice des Animaux du Puy-de-Dôme (APA 63)
P.313 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.325 : Présentation du rapport annuel 2024 de la commission métropolitaine pour l'accessibilité
P.327 : Processus d'attribution d'un Marché Global de Performance : optimisation énergétique de 37 sites de la métropole
P.331 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : Approbation des fiches sectorielles de régularisation 2024 et prévisionnelles 2025
P.332 : Mutualisations descendantes Approbation des fiches sectorielles régularisations 2024 et prévisionnels 2025
P.333 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l'hiver 2024-2025
P.334 : Construction d'une passerelle de franchissement de l'Allier pour la voie verte via Allier du Grand Clermont - Approbation du projet et de son plan de financement - Demande de subvention au titre du fonds vert
P.336 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes d'Aulnat, Beaumont, Ceyrat, Chamalières, Cournon d'Auvergne, Durtol, Gerzat, Nohanent et Orcines

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

Tiré à Part : Société TERENVIE - commune de Pont-du-Château - Projet d'exploitation d'une plateforme de valorisation de matériaux inertes et non inertes - Avis enquête publique
P.339 : Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole pour le développement économique et durable du territoire métropolitain
P.342 : Dispositif RECRUT'SENIORS : attribution de subventions aux entreprises
P.344 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « Coup de Pouce » : attribution de subventions à des entreprises - 2025
P.347 : Dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules à faibles émissions : attribution de subvention à une entreprise
P.349 : Attribution d'une subvention à l'investissement en faveur des Sociétés Coopératives
P.355 : Attribution d'une subvention d'investissement à la création et au développement de tiers-lieux
P.358 : Soutien à quatre projets structurants dans le cadre de la feuille de route Économie Sociale et Solidaire (ESS) et attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2025
P.362 : Prise de participation au capital social de SCIC
P.364 : Évolution de la mise à disposition gratuite d'un bureau pour Clermont Auvergne Innovation au sein de la pépinière d'entreprises Pascalis pour la fin de l'année 2025
P.365 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour des travaux d'aménagement de 2 arrêts de bus à Cournon d'Auvergne
P.366 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2023 relatif à la zone d'aménagement concerté (ZAC des Graviers 2)
P.369 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2024 relatif à la zone d'aménagement concerté (ZAC de la Fontanille 2)
P.373 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2024 relatif à la zone d'aménagement concerté (ZAC des Montels 3)
P.376 : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité au 31 décembre 2024 relatif à la zone d'aménagement concerté des Gravanches
P.380 : Plaine de Sarliève : rachat d'immeubles à l'établissement public foncier - Délibération Modificative
P.382 : Pôle économique de Ladoux / Cession à la Foncière Industrielle
P.384 : Validation du projet de vidéoprotection Gerzat Sud, Chantemerle et Gravanches
P.385 : Attribution d'une subvention à la SAS Groupe ESC Clermont Auvergne Développement Métropole Terreau de l'Ambition : Projet CPER Clermont School of Business 2025
P.387 : Attribution d'une subvention à l'Université Clermont Auvergne pour les projets « GERGOVIA » et « Amphithéâtres des Cézeaux » du CPER 2021-2027 - Métropole Terreau de l'Ambition
P.391 : Métropole Terreau de l'Ambition : Partenariat stratégique université 2040 UCA
P.393 : Attribution de subventions à la fondation UCA pour les projets partenariaux Métropole Terreau de l'Ambition
P.397 : Attribution d'une subvention à l'INRAE ( Pôle Clermontois de Recherche sur le Végétal) Métropole Terreau de l'Ambition
P.400 : Attribution d'une subvention à Square Lab
P.402 : Attribution d'une subvention à Cocoshaker
P.404 : Attribution d'une subvention à Clermont Auvergne Innovation
P.406 : Métropole Laboratoire - Fonds Métropolitain d'Innovation Avenant n°2 à la convention du 24 juillet 2019
P.408 : Attribution de subventions à POLYMERIS et au CHU de Clermont-Ferrand pour les projets « Industrie et numérique : intégration de l'IA » et « Plateforme ARMED »
P.411 : Attribution d'une subvention à l'Université Clermont Auvergne Métropole Agora - Partenariat Collège des Écoles Doctorales / Clermont Auvergne Métropole Année universitaire 2025-2026
P.413 : Attribution de subventions de soutien aux associations Infinisciences et au bar des Sciences - Support aux structures de Culture Scientifique- Métropole Agora
P.415 : Attribution d'une subvention de soutien à la Ville de Clermont-Ferrand pour la manifestation Métropole Agora
P.417 : Métropole Agora Modalités d'organisation de la 9^e édition de la Clermont Innovation Week en 2026
P.420 : Métropole Terreau de l'Ambition : Avenant N°1 à la convention - Co-financement d'une allocation doctorale I-Site CAP 20-25 - Clermont Auvergne Métropole – UCA 2021
P.421 : Métropole Laboratoire : nouvelles conventions Recherche-Action 2025
P.422 : Régie Auvergne Numérique : représentation au sein du Conseil d'Administration

Conseil métropolitain du vendredi 27 juin 2025

Le Bureau — 2025-06-21T16:53:50Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 27 juin 2025 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 28 Mars 2025
P.28 : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès d'organismes et établissements - Conseil de surveillance du CHU de Clermont-Ferrand

Conseil d'exploitation des régie d'eau et d'assainissement

P.30 : Demande de prorogation de l'arrêté d'utilité publique autorisant la distribution au public d'eau destinée à la consommation humaine
P.31 : Travaux de réseaux d'eau potable dans la vallée de la Tiretaine - validation du plan de financement
P.33 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - règlement des astreintes eau et assainissement
P.35 : Achat en VEFA d'un bâtiment pour la direction du cycle de l'eau - Prorogation du délai de la promesse synallagmatique
P.36 : Convention de mandat avec l'Agence de l'eau pour l'aide aux corrections des inversions de branchements réalisés par des privés
P.38 : Adhésion d'un EPCI à l'Établissement Public Loire

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

P.40 : Feuille de route stratégique Relations Européennes et Internationales 2025-2030
P.47 : Lancement de la démarche « Agir pour la transition écologique des zones d'activités économiques »
P.50 : Attribution d'une subvention à la société BIOTECH OPEN PLATFORM dans le cadre du Centre des Matériaux Durables (Cataroux - Les Pistes)
P.53 : Attribution d'une subvention à la société CITE DU MOUVEMENT dans le cadre du projet de Cité du Mouvement (Cataroux - Les Pistes)
P.56 : Proposition de soutien à l'association des Juges et anciens Juges consulaires du Puy-de-Dôme pour la prévention des entreprises menacées de défaillance
P.60 : Fonds de concours 2025 : Mutualisation informatique entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
P.62 : Avenant N°1 à la convention de Co-financement d'une allocation doctorale INRAE - TSCF
P.63 : Métropole Laboratoire - Programme Recherche-action 2025
P.66 : Métropole Agora - Convention pluriannuelle d'objectifs Association Doct'Auvergne – exercices 2025-2027
P.68 : Métropole Agora - Soutien festival Nuées Ardentes 2025
P.70 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2025 aux projets I Site CAP 20-25
P.73 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien au volet ESRI 2025 du CPER 2021-2027
P.76 : Métropole terreau de l'ambition - Soutien aux Fondations UCA et Clermont INP
P.78 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien Immobilier CPER Vetagro-Sup 2025
P.80 : Métropole terreau de l'Ambition - demi-bourses de theses Juin 2025
P.83 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2025 au Pole de competitivite Axelera
P.85 : Métropole Terreau de l'Ambition Soutien 2025 au Pole entreprenariat Étudiant Clermont Auvergne Pépite
P.87 : Métropole Terreau de l'Ambition – Soutien 2025 au Canceropole CLARA
P.89 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2025 à l'incubateur Alter'incub
P.91 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2025 a la Fondation Analgesia
P.93 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2025 au pole de competitivite Lyonbiopole
P.95 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2025 au Pôle de compétitivité Vegepolys Valley
P.97 : Métropole Terreau de l'Ambition - Soutien 2025 au Pôle de compétitivité CIMES
P.99 : Partenariat avec le Centre Jacques Cartier
P.101 : Compte-rendu d'une décision prise par le Président sur délégation pour le renouvellement de l'adhésion à l'association Réseau Aura Pep's pour l'année 2025
P.102 : Attribution d'une subvention à l'association Objectif Capitales
P.103 : Demande de subvention de l'association ORBIMOB' pour le sommet des mobilités territoriales durables 2025
P.106 : Abondement du Fonds Métropolitain pour l'Entrepreneuriat de Production (FMEP)
P.109 : Attribution de l'aide à l'acquisition de véhicules à faibles émissions
P.111 : Dispositif Recrut'Seniors : Attribution de subventions aux entreprises
P.113 : Attribution d'une subvention à l'Association Régionale des CIGALES Auvergne Rhône-Alpes pour le développement de la finance solidaire sur le territoire métropolitain
P.116 : Soutien à la création de la coopérative Appuy Culture
P.118 : Demande de subvention pour le cluster Digital League
P.121 : Dispositif d'accompagnement à la Transformation numérique des TPE/PME - Programme Coachwebs
P.123 : Accord de consortium Clermont Auvergne Métropole/Le Damier
P.126 : Réseau très haut débit : avenant n°24 à la convention de délégation de service public clermont communauté NETWORKS - Adaptation de l'offre tarifaire
P.129 : Avenant n°1 à la convention de financement 2024-2025 entre Clermont Auvergne Métropole et l'Association Convention des Entreprises pour le Climat
P.130 : Zac du petit clos - clôture des comptes et quitus au concessionnaire
P.133 : Plaine de Sarliève : rachat d'immeubles à l'Établissement Public Foncier Auvergne
P.135 :Opération de la Fontanille à Lempdes - avenant N°13 à la Convention Publique d'Aménagement

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.138 : Pacte des Solidarités
P.140 : Contrat Local des Solidarités - Programmation 2025
P.145 : Autorisation de signature du Plan Départemental de l'Habitat 2025/2030
P.147 : Expérimentation de l'autorisation préalable de mise en location dit « permis de louer »
P.150 : Règlement d'attribution des aides aux propriétaires privés
P.154 : Avenant à la convention Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriétés Dégradées (OPAH-CD)
P.156 : Avenant n°5 du mandat de gestion avec Assemblia : travaux d'entretien
P.158 : Subvention 2025 ADIL 63
P.160 : Plan Logement d'abord : Avenant à la convention 2023-2025
P.164 : Mise en œuvre d'un projet d'habitat intercalaire au 46 Avenue Leclerc à Beaumont dans le cadre du Plan Logement d'Abord
P.166 : Subvention au Service Intégré d'Accueil et d'Orientation (SIAO)
P.169 : Convention avec le département et les bailleurs sociaux sur les modalités de transfert des aides FSL pour les relogements dans le cadre du NPRU
P.171 : NPNRU Saint-Jacques : Avenant n° 2 au Traité de concession d'aménagement
P.173 : NPNRU Saint-Jacques : Avenant n°1 à la Convention de Maîtrise d'Ouvrage unique
P.175 : NPNRU Saint-Jacques : Convention d'avance de trésorerie dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC Saint-Jacques Nord
P.177 : NPNRU Les Vergnes : Avenant n° 2 au Traité de concession d'aménagement
P.179 : NPNRU Les Vergnes : Avenant n° 1 à la Convention de maîtrise d'ouvrage unique
P.182 : NPNRU Les Vergnes : Convention d'avance de trésorerie dans le cadre de la concession d'aménagement de la ZAC Les Vergnes
P.184 : Convention de partenariat pour la réalisation d'un centre de santé dans le quartier des Vergnes
P.186 : Programmation complémentaire Politique de la ville 2025
P.189 : Crématorium : fixation des tarifs 2025

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.193 : Projet InspiRe : Avenant n°3 à la convention de co-maîtrise d'ouvrage relative au projet de développement et de restructuration du réseau métropolitain de transports en commun
P.195 : Convention de participation financière du SMTC-AC pour des travaux d'aménagement du nouveau réseau de bus rue du Torpilleur Sirocco à Clermont-Ferrand
P.196 : Approbation du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines, Paysagères et Environnementales (CPAUPE) de la ZAC Saint-Jean
P.198 : Approbation de l'avenant n°2 du traité de concession d'aménagement de la ZAC Saint-Jean
P.200 : Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique (CMOU) dans le cadre de la réalisation de la ZAC Saint-Jean
P.203 : Approbation de la convention du Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) Saint-Jean / Le Brézet
P.207 : Instauration d'une taxe d'aménagement au taux majoré sur le secteur Porte Sud à Clermont-Ferrand
P.212 : Instauration d'une taxe d'aménagement au taux majoré sur le secteur Thévenot Thibaud à Clermont-Ferrand
P.217 : Rachat de la parcelle cadastrée BO 2 sise au lieu-dit « Le Petit Clos » à Clermont-Ferrand à l'Établissement Public Foncier Auvergne
P.218 : Transfert en pleine propriété du Centre de documentation du court-métrage - Clermont-Ferrand
P.219 : Compétence Voirie - Transfert des biens affectés - Commune de Clermont-Ferrand
P.221 : Acquisition à la commune de Cébazat d'un ensemble immobilier sis 36 rue de Fontenille à Cébazat composé des tènements cadastrés AI 569 et AI 570
P.223 : Cournon d'Auvergne : conventions de rétrocession par la société Urbasite à la Métropole de voiries, espaces et équipements communs des lotissements « Les Chemerets II » et « Les Chemerets III »
P.225 : Lempdes : classement d'office dans le domaine public métropolitain des voies privées du lotissement « Les Placettes » - Lancement de la procédure
P.227 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain
P.228 : Compte-rendu des décisions prises par le Président en matière foncière
P.229 : Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour la requalification de la place des Carmes phase 2
P.230 : Conventions de financement avec le Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
P.232 : Convention de participation financière entre la Métropole et le SMTC-AC pour des travaux de confortement de chaussée avenue de Grande Bretagne, place Delille, place Salford, Cours Sablon, rue de Rassat et rue des Courtiaux à Clermont-Ferrand
P.233 : Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation de centrales photovoltaïques sous forme d'ombrières de parking : parking relais Brézet
P.235 : Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation de centrales photovoltaïques sous forme d'ombrières de parking : parking relais Durtol
P.237 : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le Conseil départemental et la Métropole pour le raccordement de l'avenue du Mont-Dore à Ceyrat à la RD 2089
P.238 : Avenant n°1 à la convention de financement relative à l'aménagement de l'avenue de la République à Cébazat
P.239 : Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue Antoine Lannes à Châteaugay
P.241 : Travaux d'enfouissement des réseaux télécoms avenue Pasteur (tranche 2) à Royat
P.243 : Travaux de dissimulation du réseau électrique (tranche 2) avenue Pasteur à Royat
P.244 : Nouveau réseau bus : convention de participation financière du SMTC-AC pour les travaux d'aménagements sous maîtrise d'ouvrage Clermont Auvergne Métropole : création d'un quai bus « Rabanesse » situé rue Kessler à Clermont-Ferrand

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.246 : Approbation du rapport d'activité du Conseil de développement du Grand Clermont et information sur ses travaux concernant la saisine 2024
P.248 : Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - 2024
P.249 : Subvention à l'association des Lieutenants de Louveterie du Puy de Dôme
P.250 : Convention de coopération 2024-2025 avec le CEN Auvergne pour la gestion d'espaces d'intérêt écologiques : convention d'application 2025
P.251 : Lancement de l'appel à initiatives « Accélérer les actions de transition écologique »
P.253 : Convention pluriannuelle (2022-2025) avec l'ADUHME pour le second contrat de chaleur renouvelable (CCR) au titre de la 3^e année
P.254 : Demande de prolongation d'un an du Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) auprès de l'ADEME
P.256 : Attribution des aides dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable
P.258 : Soutien 2025 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2022-2025) avec la Ligue de Protection des Oiseaux
P.260 : Soutien 2025 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2022-2025) avec le Conservatoire des Espaces Naturels d'Auvergne
P.262 : Soutien 2025 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2024-2026) avec l'association Bio 63
P.264 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l'association AURA EE - Auvergne Rhône-Alpes énergie environnement
P.265 : Adhésion de Clermont Auvergne Métropole à l'ABC - Association pour la transition bas carbone
P.266 : Avenant n°3 à la convention pluriannuelle (2022-2025) signé entre Clermont Auvergne Métropole et l'ADUHME
P.268 : Convention partenariale 2025 avec ATMO Auvergne-Rhône-Alpes
P.270 : Attribution de primes air-bois
P.271 : Règlement des déchèteries - Protection des données personnelles des usagers
P.272 : Soutien 2025 dans le cadre de la convention pluriannuelle (2024-2025) avec l'association solidarité paysans
P.274 : Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Terre de Liens Auvergne
P.276 : Adhésion au groupement de commandes Fruits de Dôme pour la réalisation d'études pédologiques

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.279 : Musées métropolitains : tarifs de vente en boutique
P.280 : Convention de coopération avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise en œuvre d'un inventaire du patrimoine culturel de la Métropole
P.282 : Rénovation de la grille d'enceinte de l'Hôtel-Dieu - convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de l'Université Clermont Auvergne à Clermont Auvergne Métropole
P.283 : Culture - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
P.284 : Lauréats de l'appel à projets musique 2025 et aides à la création
P.288 : Subventions aux opérateurs culturels
P.291 : Contrat de Territoire pour la Création Artistique : déclaration commune entre l'État, Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand
P.293 : Site sportif des Gravanches - Redéfinition des occupations
P.295 : Tarification des équipements nautiques métropolitains
P.298 : Sport - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
P.299 : Financement 2025 par fonds de concours des travaux de mise aux normes de la piste de BMX à Lempdes en vue de l'organisation de la Coupe d'Europe 2025
P.301 : Sports : Demandes de subventions 2025
P.303 : Adhésion au Syndicat Intercommunal Thermal du Puy-de-Dôme (SIT 63)
P.304 : Subvention de fonctionnement pour l'organisation de la Vel'Auvergne en 2025
P.305 : Subvention de fonctionnement pour l'organisation des 120 ans de la coupe Gordon Bennett en 2025
P.306 : Parc Vulcania - Contribution de Clermont Auvergne Métropole à l'augmentation de capital de la Société d'Économie Mixte (SEM) Volcans
P.309 : Taxe de séjour applicable au 1^er janvier 2026 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.314 : Rapport Financier 2024
P.315 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget principal
P.344 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 Budget annexe Régie autonome de l'assainissement
P.351 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 Budget annexe Régie autonome de l'eau potable
P.357 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe des déchets ménagers
P.363 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 Budget annexe de l'ancien centre routier du Brézet
P.367 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe du crématorium
P.371 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe des parcs et aires de stationnement
P.376 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe des équipements à vocation économique
P.381 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe du PLIE
P.385 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budget annexe de l'ADIV
P.388 : Compte Financier Unique et affectation des résultats 2024 - Budgets annexes ZAE
P.394 : Décision modificative n°1 - Budget principal
P.399 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l'assainissement
P.401 : Décision modificative n°1 - Budget annexe régie autonome de l'eau potable
P.403 : Décision modificative n°1 - Budgets annexes autres
P.408 : Actualisation des durées d'amortissement - Nomenclature M57
P.409 : Coefficient d'assujettissement de la TVA pour les activités annexes des équipements nautiques
P.411 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal et Budget annexe
P.412 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - (Prêt d'Action Logement Services) - Opération 3 logements - 4 Rue d'Amboise - Ville de Clermont-Ferrand
P.415 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - (Prêt d'Action Logement Services) - Opération 10 logements - 47 Rue du Rassat - Ville de Clermont-Ferrand
P.418 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 533 logements (réfection/rénovation des réseaux d'eaux usées) - Ville de Clermont-Ferrand
P.421 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - (Prêt d'Action Logement Services) - Opération 4 logements - 15 Boulevard Pasteur - Ville de Clermont-Ferrand
P.424 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 600 logements (réhabilitation/remplacement VMC) Ville de Clermont-Ferrand
P.427 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - Opération 40 logements (réfection de toitures terrasses) Ville de Clermont-Ferrand
P.430 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia - (Prêt d'Action Logement Services) - Opération 6 logements - Rue du Champ de l'Allée - Commune de Chateaugay
P.433 : Autorisations de programme et crédits de paiement (APCP) - Bilan annuel 2024 et ajustements
P.434 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
P.435 : Commission consultative des services publics locaux - Information état des travaux en 2024
P.437 : Notre Dame du port - Fin de la maîtrise d'œuvre
P.438 : Protocole d'accord transactionnel relatif au mur d'enceinte situé 123 rue Teilhard de Chardin à Orcines
P.440 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.446 : Groupement de commandes achat de fournitures du bureau, papeterie, matériels scolaires et pédagogiques
P.448 : Mise à jour du tableau des effectifs
P.451 : Adhésion à un contrat collectif en matière de prévoyance - Groupement Ville et CCAS de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole
P.453 : Création d'un dispositif indemnitaire en cas de non restitution de matériel professionnel à l'occasion d'un départ définitif d'agent de la collectivité
P.455 : Conventions de mutualisations ascendantes entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : Approbation des fiches sectorielles de régularisation 2024 et prévisionnelles 2025
P.456 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : Remboursement des dépenses engagées par les communes pour l'hiver 2024-2025
P.457 : Attribution du Fonds de soutien métropolitain aux projets des communes d'Aubière, Blanzat, Clermont-Ferrand et Romagnat
P.459 : Convention Métropole Porte de Parc - Avenant 2025
P.461 : Aménagement cyclable Aubière-Romagnat Approbation du projet et du plan de financement
P.463 : Convention de financement entre Clermont Auvergne Métropole et l'Agence d'Urbanisme Clermont Massif Central - Avenant 2025

Vœu

P.465 : Vœu contre l'augmentation du tonnage du traitement des déchets par l'incinérateur, présenté par le groupe Clermont en Commun-France Insoumise
Tiré à part : Vœu pour le maintien des financements de l'État et de la Région aux Missions Locales, présenté par les groupes Socialistes et apparentés, Génération.s et apparentés, Communistes et citoyens, Les Écologistes et Clermont en commun – France insoumise
Tiré à part : Vœu relatif à la proposition de Loi « Duplomb » Halte aux reculs sur les interdictions de pesticides, présenté par le groupe les écologistes, le groupe Clermont en commun – la France insoumise, le groupe communiste et citoyen, le groupe socialistes et apparentés

Conseil métropolitain du vendredi 28 mars 2025

Le Bureau — 2025-03-21T16:49:19Z

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 28 mars 2025 à 8 heures 30

Administration générale

P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 21 Février 2025
P.30 : Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du Conseil métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des Conseils municipaux en mars 2026
P.34 : Désignation de représentants de Clermont Auvergne Métropole auprès de divers organismes et Établissements

Commission finances, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

P.36 : État annuel des indemnités des membres du Conseil Métropolitain - Point information

Dossiers financiers tiré à part

P1. : Budget principal - Budget primitif 2025
P.32 : Budget annexe de la Régie autonome de l'eau - Budget primitif 2025
P.42 : Budget annexe de la Régie autonome de l'assainissement - Budget primitif 2025
P.52 : Budget annexe des Déchets ménagers - Budget primitif 2025
P.60 : Budget annexe ADIV - Budget primitif 2025
P.62 : Budget annexe de l'ancien Centre Routier du Brézet - Budget primitif 2025
P.64 : Budget annexe du Crématorium - Budget primitif 2025
P.68 : Budget annexe des Équipements à vocation économique - Budget primitif 2025
P.73 : Budget annexe des Parcs et aires de stationnement - Budget primitif 2025
P.79 : Budget annexe des Solidarités - Budget primitif 2025
P.84 : Budget annexe des Zones d'Activité Économique - Budget primitif 2025

Autres dossiers

P.40 : Fixation du produit de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) pour l'année 2025
P.42 : Vote des taux d'imposition directe locale pour 2025
P.43 : Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2025 Approbation des projets et des plans de financement
P.47 : Information sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre - Exercice 2024
P.48 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget principal
P.49 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Budget de la régie de l'eau et budget de la régie de l'assainissement
P.51 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de régies comptables
P.53 : Information du conseil métropolitain sur les décisions en matière de remises gracieuses et remboursements
P.54 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignation) - opération 3 logements - 12 Avenue Charles de Gaulle - « Pavillon Joséphine » - Commune d'Aubière
P.57 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 26 logements Rue des Graveyroux - « Les Graveyroux V » - Commune du Cendre
P.60 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 1 logement - Avenue Centrale - Commune du Cendre
P.63 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 9 logements Chemin des Cluzelles - « Les Cluzelles » - Commune de Chateaugay
P.66 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Auvergne Habitat (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 15 logements Rue de l'Amourette - « Les Bucoliques » - Commune de Cournon-d'Auvergne
P.69 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 64 logements (Résidentialisation) Rue Gomel - Résidence La Boucle - Ville de Clermont-Ferrand
P.72 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 64 logements (Réhabilitation) - Rue Gomel - Résidence La Boucle - Ville de Clermont-Ferrand
P.75 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 81 logements - « Vaucanson 1 et 2 » - Ville de Clermont-Ferrand
P.78 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 12 logements - Rue du Pré de la Reine - « TEC Saint-Jean » - Ville de Clermont-Ferrand
P.81 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 4 logements - Rue Champfleuri - Résidence Inten'city - Ville de Clermont-Ferrand
P.84 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 146 logements - Réhabilitation sur plusieurs résidences - Ville de Clermont-Ferrand
P.87 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt d'Action Logement Services) - opération 2 logements - 7 Rue Champfleuri - Ville de Clermont-Ferrand
P.90 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt d'Action Logement Services) - opération 10 logements - Rue Rassat - « Les Terrasses Bovary » - Ville de Clermont-Ferrand
P.93 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 22 logements - 107 à 117 Boulevard Gambetta - Résidence Les Corniches - Commune de Chamalières
P.96 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 81 logements - Réhabilitation sur plusieurs résidences - Commune de Chamalières
P.99 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt d'Action Logement Services) - opération 8 logements - 22 Avenue de la Libération - Commune de Cournon-d'Auvergne
P.102 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'Assemblia (Prêt d'Action Logement Services) - opération 8 logements - 32 Route de Gravenoire - Commune de Royat
P.105 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 5 logements - 33 Rue Maréchal Gallieni - Ville de Clermont-Ferrand
P.108 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 54 logements - Avenue Franklin Roosevelt - « Les Allées Blatin » - Ville de Clermont-Ferrand
P.111 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 25 logements - 38-42 Avenue Marx Dormoy - Ville de Clermont-Ferrand
P.114 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 3 logements - Rue Nestor Perret - « Boisséjour » - Commune de Ceyrat
P.117 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 2 logements - Place de l'ancienne mairie - Commune de Ceyrat
P.120 : Demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'OPHIS (Prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations) - opération 18 logements - Rue Georges Brassens - Commune de Romagnat
P.123 : Indemnisation pour dommages de travaux public
P.124 : Site ACC-M : conclusion d'un bail emphytéotique avec la société ACC-M
P.127 : Principes d'un protocole d'accord relatif à la dépollution par anticipation du site des ACC-M, rue du Pré la Reine
P.129 : Information du Conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
P.131 : Attribution du fonds de soutien métropolitain aux projets des communes d'Aubière, Aulnat, Clermont-Ferrand, Le Cendre, Pérignat-les-Sarliève, Romagnat, Royat, Saint-Genès-Champanelle
P.133 : Projet FEMACT-CITIES - Convention avec l'Agence d'Urbanisme Clermont Massif Central

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

P.135 : Création du dispositif « Impact + » (Pour une économie à impact positif)
P.148 : Modification de la convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole
P.150 : Avenant de prolongation - Allocations doctorales – projet I-Site CAP 20-25
P.151 : Avenant N°1 a la Convention de subvention Clermont Innovation / SOUTIEN 2024 AUX PROJETS I-SITE CAP 20-25
P.152 : Avenant n°1 à la convention Soutien de Clermont Auvergne Metropole I-SITE CAP 20-25 2023 CIR 2 Équipement laser FEMTOSECONDE
P.153 : Avenant N°1 a la Convention de subvention Soutien 2024 de Clermont Auvergne Métropole aux projets de recherche FENOMENES MODE BIOTIC IDEAL et 3R inscrits au volet ESRI du CPER 2021-2027
P.154 : Métropole Agora - attribution de subventions pour la Clermont Innovation Week 2025
P.156 : Métropole terreau de l'ambition - Soutien annuel au cluster « Le Damier » - Exercice 2025
P.158 : Adhésion à l'association PALME (Parcs d'activités durables)
P.160 : Modification du règlement relatif à l'attribution d'une aide pour l'acquisition de véhicules à faibles émissions
P.162 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : attribution des aides 2024-2025
P.165 : Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité « coup de pouce » : création d'un dispositif pérenne et modification du règlement
P.168 : Dispositif recrut'seniors : attribution de subventions aux entreprises
P.171 : Renouvellement du parrainage pour l'evenement « Les petits-déjeuners de la Création »

Commission habitat, logement, insertion emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

P.174 : Appel à projets Contrat de ville - Subventions accordées pour l'année 2025
P.198 : Dispositif CitésLab - Convention de partenariat triennale 2025-2028 avec BGE Auvergne Rhône-Alpes et Clermont Auvergne Métropole
P.231 : Experimentation « Territoire Zero Chomeur de longue duree » Gerzat/ Les Vergnes
P.244 : Politique métropolitaine de l'habitat : convention de partenariat avec Action Logement Services
P.246 : Délégation des aides à la pierre : avenants annuels de programmation 2025
P.250 : Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite des locaux entre Clermont Auvergne Métropole, la ville de Clermont-Ferrand et l'association Centre de Loisirs des Jeunes - Police Nationale pour la période 2025-2028
P.251 : Concours ouvre boîte 2025
P.253 : Fonds métropolitain d'aide aux jeunes 2025
P.255 : Soutien aux missions locales au titre de l'année 2025
P.257 : Tarification 2025 service de prévention spécialisée
P.259 : Soutien aux entreprises d'insertion, lancement de l'appel à projet 2025
P.261 : Ateliers et chantiers d'insertion 2025
P.265 : Accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'emploi : résultat de l'appel à projets 2025
P.267 : Prolongation de la durée de réalisation des marchés étapes de parcours
P.268 : Complément de programmation du PLIE pour l'année 2025
P.270 : Convention de partenariat entre le Ministère des armées dans le département du Puy-de-Dôme- 92^e régiment d'infanterie, les communes jumelées, la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

P.272 : Projet InspiRe - Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage par Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme et Clermont Auvergne Métropole relative à l'éclairage public et à la signalisation lumineuse tricolore des lignes B et C et des aménagements connexes
P.273 : Autorisation de revente directe donnée à l'EPF Auvergne au profit du SMTC-AC pour le futur centre d'exploitation et de maintenance
P.275 : Requalification du quartier de la gare de Cournon-d'Auvergne, portage foncier par l'EPF Auvergne
P.277 : Délibération d'approbation pour l'acceptation du projet de l'AFU de « Puy Valeix » sur la commune de Nohanent
P.279 : Convention de participation financière du SMTC-AC aux travaux d'aménagement du nouveau réseau bus avenue du Mont-Dore à Ceyrat
P.280 : Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de Clermont Auvergne Métropole à la commune de Ceyrat pour l'aménagement de la Via BoisCeyrat
P.281 : Conventions de financement avec le territoire d'énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d'éclairage public du programme 2025 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
P.283 : Information du Conseil métropolitain sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de préemption urbain
P.284 : Compte rendu des décisions prises par le Président en matière foncière

Conseil d'exploitation des régies d'eau et d'assainissement

P.286 : Adhésion au Centre Européen de Prévention du risque inondation (CEPRI)

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

P.288 : Relance du Fonds Air-Bois
P.293 : Lancement de la révision de la feuille de route de transition écologique du territoire
P.295 : Règlement des déchèteries métropolitaines
P.296 : CITEO - Emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques - Contrat
P.297 : Convention Pluriannuelle d'Objectifs avec la Fédération régionale des Centres d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural d'Auvergne (FR-CIVAM)
P.299 : Subvention à CocoShaker pour l'organisation du « Sprint Alimentation durable »

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

P.301 : Dispositif de soutien au tourisme responsable : Accompagnement personnalisé à la mise en place d'une démarche RSE pour les hébergements touristiques et les restaurants
P.313 : Dispositif de soutien au tourisme responsable : Aide à la labellisation / certification responsable de l'offre
P.328 : Dispositif de soutien au tourisme responsable : Aide à la qualification de l'offre
P.337 : Sports : demandes de subvention 2025
P.342 : Site sportif des Gravanches - redéfinition des occupations
P.344 : Information du Conseil métropolitain : Avenant à la convention d'occupation précaire d'une dépendance du domaine public en date du 18 juin 2019
P.345 : Soutien aux colloques et congrès - versement d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Association des Journées de Neurologie de Langue Française (JNLF) 2025
P.347 : Soutien aux colloques et congrès - versement d'une subvention annuelle de fonctionnement à l'Association pour la Promotion Agricole du Massif Central (APRAMAC) pour l'organisation du Sommet de l'Élevage 2025
P.349 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d'une subvention a l'association Le Damier pour l'organisation du congrès 2025 « LUX, Lumiere sur les Industries Culturelles et Creatives ».
P.351 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d'une subvention a la Federation des Acteurs et Actrices des Musiques et Danses Traditionnelles (FAMDT) pour l'organisation de ses rencontres annuelles 2025
P.353 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d'une subvention a la Federation Internationale de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction pour l'organisation de son congrès annuel 2025
P.355 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d'une subvention a l'Union Regionale Accueil des Villes Françaises (URAVF) pour l'organisation de son congrès national annuel 2025
P.357 : Soutien aux congrès et Colloques - Versement d'une subvention a l'Institut National de Recherche pour l'Agriculture l'Alimentation et l'Environnement (INRAE) pour l'organisation du 14^e Symposium international sur la microbiologie gastro-intestinale
P.359 : Subvention annuelle de fonctionnement à l'association « Il faut aller voir » pour l'édition 2025 de « Clermont dessine ! »
P.361 : Subvention annuelle de fonctionnement à l'association « Les Arts en Balade » pour l'édition 2025 de la manifestation
P.363 : Soutiens aux opérateurs culturels
P.376 : Partenariat 2025 avec le Centre National de la Musique
P.378 : Convention pluriannuelle d'Objectifs de la Coloc' de la Culture
P.380 : Musées métropolitains - révision de la grille tarifaire
P.381 : Musées métropolitains : tarifs de vente en boutique
P.382 : Conservatoire à rayonnement régional suppression de la notion d'acompte sur droits d'inscription
P.384 : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à l'Université Clermont Auvergne pour la réalisation de travaux d'aménagement sur le bâtiment Lafayette
P.386 : Convention de gestion entre la Ville de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'Université Clermont Auvergne sur le bâtiment Lafayette

Enquête publique du Plan Local d'Urbanisme de la Métropole

Le Bureau — 2025-02-14T20:16:30Z

L'enquête publique se déroulera du lundi 17 février 2025 à 10h00 au vendredi 28 mars 2025 à 12h00.

Les informations essentielles

L'enquête publique sur le projet de PLU de la Métropole se déroulera du lundi 17 février 2025 à 10h au vendredi 28 mars 2025 à 12h.
Il s'agit d'une enquête publique dite conjointe, car elle regroupe deux enquêtes publiques en même temps :

L'enquête publique sur le PLU de la Métropole et les Périmètres Délimités des Abords (PDA) des monuments historiques sur les communes de Cournon-d'Auvergne et Cébazat
L'enquête publique sur les zonages d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées.

Pour un maximum d'information, il faut consulter ces sites Internet :

La permanence du commissaire enquêteur sur Beaumont aura lieu le mardi 25 février de 14h à 17h en Mairie.

Pour faire des observations ou remarques, plusieurs possibilités :

* Sur les registres papiers en mairies et à Clermont Métropole
Sur le registre numérique : https://www.enquetepublique-plui-cl...
Par courriel à l'adresse : enquetepublique-plui-clermontmetropole registre-dematerialise.fr
Par courrier postal au « Monsieur le Président de la commission d'enquête, Enquête publique du PLUi/PDA, Clermont Auvergne Métropole, 64-66 Av. de l'Union Soviétique BP 40231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 »

Quelques remarques

Par rapport au PLU actuel de Beaumont, il y a un certain nombre de progrès mais il y a sans doute encore des choses à corriger.

On passe de 8 arbres remarquables à 85 arbres remarquables, en comptant ceux qui vont être coupés rue Vercingétorix
Les alignements d'arbres sont systématiquement indiqués (ce n'était pas le cas avant).
Nouveauté du PLU : les EIPE (espaces d'intérêt paysagers et écologiques) qui pour Beaumont, permettront de préserver 22 ha d'espaces verts.
Le coefficient de Biotope et le coefficient de pleine terre

Tous ses éléments devraient permettent de préserver et même d'augmenter la « nature en ville » et de limiter les îlots de chaleur et donc l'impact du réchauffement climatique.

Cependant, il suffit de lire la petite partie sur les transports en commun pour voir qu'il manque encore beaucoup de choses : Beaumont est absent de l'aire d'attraction des TC de l'agglomération clermontoise car il n'y a aucune ligne à haut niveau de service et donc, une desserte largement insuffisante.