IDÉES Pour Beaumont

Conseil municipal du 9 avril 2026

Le Bureau — 2026-04-03T14:18:13Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 9 avril 2026 à 19 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 26-04-09- 1 : délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° 26-04-09- 2 : fixation des indemnités de fonction des élus
N° 26-04-09- 3 : désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein du comité social territorial
N° 26-04-09- 4 : désignation des membres de la commission d'appels d'offres
N° 26-04-09- 5 conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD), détermination du nombre de ses membres, désignation des membres du conseil municipal
N° 26-04-09- 6 : détermination du nombre de membres du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) et désignation desdits membres
N° 26-04-09- 7 : désignation des délégués du conseil municipal auprès du service de soins infirmiers à domicile de l'Artière (S.S.I.A.D.)
N° 26-04-09- 8 : désignation de représentants du conseil municipal pour siéger au sein du comité syndical du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
N° 26-04-09- 9 : désignation des délégués du conseil municipal au comité des œuvres sociales
N° 26-04-09- 10 : désignation de délégués au sein du secteur d'éclairage urbain
N° 26-04-09- 11 : désignation des membres du conseil municipal auprès de l'agence locale pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (ADHUME).
N° 26-04-09- 12 : désignation des membres du conseil municipal auprès de l'association de Gérontonomie
N° 26-04-09- 13 : désignation des membres du conseil municipal auprès du conseil d'administration du collège Molière
N° 26-04-09- 14 : désignation de représentants du conseil municipal au sein du conseil d'école de l'élémentaire Jean-Zay, au sein du conseil de l'école primaire Jean-Zay et du conseil du groupe scolaire Joséphine Baker
N° 26-04-09- 15 : désignation d'un correspondant Défense

Questions diverses

Conseil municipal d'installation du vendredi 27 mars

Le Bureau — 2026-03-25T15:13:00Z

Le conseil municipal d'installation se tiendra le vendredi 27 mars 2026 à 17 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 26-03-27- 1 : élection du maire
N° 26-03-27- 2 : détermination du nombre de postes d'adjoints au maire
N° 26-03-27- 3 : élection des adjoints

Informations

N° 26-03-27- 4 : la charte de l'élu local

Conseil municipal du 23 février 2026

Le Bureau — 2026-02-19T12:47:20Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 23 février 2026 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 26-02-23- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 16 décembre 2025
N° 26-02-23- 2 : État récapitulatif des indemnités versées en 2025

Finances et Vie économique

N° 26-02-23- 3 : Approbation du compte de gestion 2025
N° 26-02-23- 4 : Compte administratif 2025
N° 26-02-23- 5 : Affectation de résultat de clôture 2025
N° 26-02-23- 6 : Taux d'imposition 2026
N° 26-02-23- 7 : Budget primitif 2026
N° 26-02-23- 8 : Autorisation de programme et crédit de paiement développement du schéma de vidéoprotection (lissage des crédits de paiements
N° 26-02-23- 9 : Autorisation de programme et crédit de paiement gestion de l'espace naturel sensible de la châtaigneraie (Lissage des crédits de paiements

Animations, vie associative, sportive, culturelle

N° 26-02-23- 10 : Attribution subventions 2026 aux associations

Grands travaux et Aménagement du territoire

N° 26-02-23- 11 : Autorisation donnée au maire pour la signature d'un acte de cession pour une parcelle située rue de la Veyre

Ressources humaines

N° 26-02-23- 12 : Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour le renouvellement des contrats d'assurances garantissant contre le risque statutaire.

Décisions du Maire

Questions diverses

Conseil municipal du 16 décembre 2025

Le Bureau — 2025-12-10T16:40:40Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 16 décembre 2025 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 25-12-16- 1 : Approbation du proces verbal suite au conseil municipal du 1^er octobre 2025.

Finances et vie économique

N° 25-12-16- 2 : Décision modificative n° 2 budget principal 2025
N° 25-12-16- 3 : Réhabilitation site jean zay - demandes de subventions
N° 25-12-16- 4 : Acquisition et installation d'équipements en matière de sécurité et de prévention demande de subventions
N° 25-12-16- 5 : Rapport d'orientations budgétaires 2026 - tenue du débat d'orientations Budgétaires
N° 25-12-16- 6 : Tarifs municipaux 2026
N° 25-12-16- 7 : Autorisation donnée au maire d'ouverture de crédits : « investissements 2026 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
N° 25-12-16- 8 : Valorisation comptable des travaux en régie
N° 25-12-16- 9 : Attributions de compensation définitives 2025 prévisionnelles 2026
N° 25-12-16- 10 : Garantie d'emprunt
N° 25-12-16- 11 : Demande d'avis sur les dérogations exceptionnelles pour l'autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l'année 2026

Grands travaux et Aménagement du territoire

N° 25-12-16- 12 : Décision relative au déclassement et à la cession de la parcelle BK 170 dans le cadre d'un échange sans soulte avec la parcelle BK 168 – impasse de Prouliat
N° 25-12-16- 13 : Autorisation donnée au maire pour l'instauration du permis de démolir sur le territoire communal
N° 25-12-16- 14 : Révision de la charte métropolitaine de la vente responsable du logement social

Ressources humaines

N° 25-12-16- 15 : Renouvellement de l'adhésion a la mission relative à l'assistance retraites exercée par le centre de gestion du Puy-de-Dôme
N° 25-12-16- 16 : La participation a la protection sociale complémentaire au titre du risque « santé »
N° 25-12-16- 17 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de créations et suppressions de postes
N° 25-12-16- 18 : Engagement de servir / police municipale
N° 25-12-16- 19 : Indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)
N° 25-12-16- 20 : Cessation d'activité de la crèche familiale
N° 25-12-16- 21 : Création d'emploi non permanent

Informations

Rapports 2024 Clermont Auvergne Métropole
N° 25-12-16-24 : Assurance statutaire / Viventer

Questions diverses

Conseil municipal du 1er octobre 2025

Le Bureau — 2025-09-24T16:14:30Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 1^er octobre 2025 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 25-10-01- 1 Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 4 juin 20255

Ressources humaines

N° 25-10-01- 2 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Finances et Vie économique

N° 25-10-01- 3 : Tarification mise a disposition minibus communal aux associations beaumontoises
N° 25-10-01- 4 : Autorisation donnée au Maire pour mise a disposition de services entre Clermont Auvergne Métropole et la commune de Beaumont - régularisation des fiches sectorielles 2024 fiches sectorielles 2025
N° 25-10-01- 5 : Cession du véhicule Réform Métrac H7S immatriculé CQ-205-CG
N° 25-10-01- 6 : Autorisation donnée au Maire pour consulter les établissements bancaires et recourir a l'emprunt
N° 25-10-01- 7 : Décision modificative n° 1 - budget principal 2025

Animations, vie associative, sportive, culturelle

N° 25-10-01- 8 : Avenant N°1 Convention Objectifs et Moyens 2025 - Association Chantecler
N° 25-10-01- 9 : Avenant N°1 Convention objectifs et moyens - Association USB Football
N° 25-10-01- 10 : Avenant N°1 Convention Objectifs et moyens - Association USB Basket
N° 25-10-01- 11 : Attribution subvention de fonctionnement 2025 - Association Rugby Club Beaumontois

Citoyenneté et démocratie implicative

N° 25-10-01- 12 : Modification des modalités de délivrance des concessions funéraires

Cadre de vie et Développement durable

N° 25-10-01- 13 : La définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Beaumont
N° 25-10-01- 14 : Règlementation des boisements – constitution de la commission intercommunale d'aménagement foncier
N° 25-10-01- 15 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes d'acquisition de deux parcelles cadastrées section BO n°364 - La Ronzière
N° 25-10-01- 16 : Autorisation donnée au Maire pour la signature des actes d'acquisition de deux parcelles cadastrées section BO n°354 et BO n°355 - La Ronzière

Grands travaux et Aménagement du territoire

N° 25-10-01- 17 : Rétrocession des biens amortis en portage par l'EPF Auvergne
N° 25-10-01- 18 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d'un acte de cession pour deux parcelles situées rue de la Veyre

Décisions du Maire

N° 25-10-01- 19 : Décisions du Maire prise par délégation

Questions diverses

Conseil municipal du 4 juin 2025

Le Bureau — 2025-05-28T15:13:50Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 4 juin 2025 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 25-06-04- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 25 mars 2025
N° 25-06-04- 2 : Accord local fixant le nombre et la répartition des sièges du conseil Métropolitain dans le cadre du prochain renouvellement général des Conseils municipaux en mars 2026

Petite enfance, enfance et jeunesse

N° 25-06-04- 3 : Dénomination de l'école du Masage

Finances et vie économique

N° 25-06-04- 4 : Valorisation comptable des travaux en régie
N° 25-06-04- 5 : Création d'un espace affecté à l'activité pétanque - plan de financement
N° 25-06-04- 6 : Réhabilitation site jean Zay - modification du plan de financement prévisionnel dans le cadre des demandes de subventions
N° 25-06-04- 7 : Adhésion au groupement de commande métropolitain relatif à l'acquisition de fournitures de bureau et de papeterie, de matériels scolaires et pédagogiques

Grands travaux et aménagement du territoire

N° 25-06-04- 8 : Approbation du rachat des biens de l'EPF-Auvergne par la commune de Beaumont pour le projet Cœur de Ville
N° 25-06-04- 9 : Approbation du rachat des biens de l'EPF-Auvergne par un tiers acquéreur pour le projet Cœur de Ville
N° 25-06-04- 10 : Autorisation donnée au maire pour la signature d'un acte de cession d'un terrain cadastre BR 601 situé avenue du mont dore
N° 25-06-04- 11 : Autorisation donnée au maire pour la signature d'un acte de cession d'une parcelle cadastrée BO 462 située chemin de Champ Blanc au Champ Madame
N° 25-06-04- 12 : Autorisation donnée au maire pour la signature des actes de cession d'un ensemble de parcelles composant l'ancien cloitre Saint-Benoît
N° 25-06-04- 13 : Autorisation donnée a l'EPF-Auvergne de céder la parcelle cadastrée section BS n°142 à la société rachat-succession.com dans le cadre de la réhabilitation de l'ancien cloitre Saint-Benoît
N° 25-06-04- 14 : Autorisation donnée au maire pour la signature d'une concession de Stationnement parcelle BM 73

Animations, vie associative, sportive, culturelle

N° 25-06-04- 15 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Beaumont et l'association musicale Chantecler

Ressources humaines

N° 25-06-04- 16 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal
N° 25-06-04- 17 : Recensement de la population 2026, recrutement du personnel d'enquête

Questions diverses

Conseil municipal du 25 mars 2025

Le Bureau — 2025-03-20T08:54:24Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 25 mars 2025 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 25-03-25- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 19 février 2025
N° 25-03-25- 2 : État récapitulatif des indemnités versées en 2024

Finances et Vie économique

N° 25-03-25- 3 : Approbation du compte de gestion 2024
N° 25-03-25- 4 : Compte administratif 2024 - budget principal
N° 25-03-25- 5 : Affectation du résultat de clôture 2024
N° 25-03-25- 6 : Taux d'imposition 2025
N° 25-03-25- 7 : Modification de l'AP/CP réhabilitation du site jean zay
N° 25-03-25- 8 : L'AP/CP schéma de vidéoprotection (Lissage des crédits de paiements)
N° 25-03-25- 9 : Budget primitif 2025
N° 25-03-25- 10 : Cession du véhicule Citroën Berlingo immatricule FY-457-SY

Animations, vie associative, sportive, culturelle

N° 25-03-25- 11 : Attributions des subventions au titre de l'année 2025 en faveur des associations beaumontoises

Petite enfance, enfance et jeunesse

N° 25-03-25- 12 : Autorisation donnée à monsieur le maire de modifier et signer la convention LAEP avec l'association La Causerie

Ressources humaines

N° 25-03-25- 13 : Protection sociale complémentaire – mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé
N° 25-03-25- 14 : Autorisation à signer les conventions fixant les conditions financières de reprise de compte épargne temps

Décisions du Maire

N° 25-03-25- 15 : Décisions du Maire prise par délégation

Questions diverses

Conseil municipal du 19 février 2025

Le Bureau — 2025-02-12T15:20:47Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 19 février 2025 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.
Vous trouverez l'ordre du jour de ce conseil municipal ci-dessous.

Affaires générales

N° 25-02-19- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 17 décembre 2024
N° 25-02-19- 2 : Modification de la composition des commissions internes au conseil municipal

Finances et vie économique

N° 25-02-19- 3 : Cyclone Chido : solidarité avec la population de Mayotte
N° 25-02-19- 4 : Rapport d'orientations budgétaires 2025. Tenue du débat d'orientations budgétaires

Grands travaux et aménagement du territoire

N° 25-02-19- 5 : Autorisation donnée au maire pour la signature de l'acte de cession de la parcelle cadastrée section BB n°368 (rue de la veyre)
N° 25-02-19- 6 : Avis préalable à la désaffectation d'une emprise foncière du domaine public par Clermont Auvergne Métropole impasse de Pourliat
N° 25-02-19- 7 : Autorisation donnée au maire pour la signature d'un acte d'acquisition pour la parcelle cadastrée section BS n°199
N° 25-02-19- 8 : Désaffectation et déclassement du domaine public communal et intégration au domaine privé de la commune

Ressources humaines

N° 25-02-19- 9 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal approbation de créations et suppression de postes
N° 25-02-19- 10 : Convention d'adhésion au service intérim du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
N° 25-02-19- 11 : Contrat d'adhésion assurance chômage. Adhésion au contrat révocable URSSAF

Affaires générales

N° 25-02-19- 12 : Vœu relatif au désengagement de l'État pour l'emploi des AESH (accompagnants des élèves en situation de handicap)

Questions diverses

Conseil municipal du 17 décembre 2024

Le Bureau — 2024-12-11T12:41:04Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 17 décembre 2024 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.

Affaires générales

N° 24-12-17- 1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 20 novembre 2024

Finances et Vie économique

N° 24-12-17- 2 : Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : actualisation
N° 24-12-17- 3 : Attributions de compensation définitives 2024 prévisionnelles 2025
N° 24-12-17- 4 : Autorisation donnée au Maire d'ouverture de crédits : « investissements 2025 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
N° 24-12-17- 5 : Tarifs municipaux 2025
N° 24-12-17- 6 : Demande d'avis sur les dérogations exceptionnelles pour l'autorisation du travail le dimanche accordées par M. Le Maire au titre de l'année 2025

Petite enfance, enfance et jeunesse

N° 24-12-17- 7 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) et tout avenant la concernant avec les communes de Ceyrat, Saint-Genès-Champanelle et la CAF du Puy-de-Dôme, pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2029
N° 24-12-17- 8 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention avec GEMALIS dans le cadre du recrutement d'un nouveau charge de coopération globale en lien avec la convention territoriale globale
N° 24-12-17- 9 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention avec l'association Unis-Cité dans le cadre du recrutement de deux services civiques
N° 24-12-17- 10 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le renouvellement de la convention LAEP avec l'association la causerie
N° 24-12-17- 11 : Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le renouvellement de la convention avec le collège Molière

Décisions du Maire

N° 24-12-17- 12 : Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal

Questions diverses

Conseil municipal du 20 novembre 2024

Le Bureau — 2024-11-17T09:12:00Z

Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 20 novembre 2024 à 20 heures, salle Antoine Maradeix en mairie.

Affaires générales

N° 24-11-20-1 : Approbation du procès-verbal suite au conseil municipal du 17 septembre 2024
N° 24-11-20-2 : Modification des membres du conseil municipal auprès de l'agence locale pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (ADHUME)
N° 24-11-20-3 : Modification des membres de la commission d'appels d'offres - désignation d'un nouveau membre suppléant
N° 24-11-20-4 : Approbation de l'avenant n°1 à la convention intercommunale d'attribution du logement.

Animations, vie associative, sportive, culturelle

N° 24-11-20-5 : Attribution de subvention pour des projets et actions spécifiques au titre de l'année 2024 en faveur secours catholique - antenne de Beaumont

Finances et vie économique

N° 24-11-20-6 : Renouvellement convention de mise à disposition de terrain pour support de téléphonie mobile au CTM
N° 24-11-20-7 : Décision modificative n° 1 budget principal 2024

Ressources humaines

N° 24-11-20-8 : Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion de la fonction publique du Puy-de-Dôme et fixation du montant de participation
N° 24-11-20-9 : Remise gracieuse

Informations

Rapports 2023 Clermont Auvergne Métropole