Approbation de procès verbal

• Approbation du procès verbal suite au Conseil Municipal du 20 septembre 2022

Affaires générales

• N° 2022/06/01 : Modification des délégués du conseil municipal auprès du service de soins infirmiers à domicile de l’Artière (S.S.I.A.D) — désignation d’un nouveau membre
• N° 2022/06/02 : Adhésion de la commune au Conseil Métropolitain de Sécurité et de Prévention de la Délinquance ICMSPD}
• N° 2022/06/03 : Redevance d’occupation de deux logements communaux

Grands travaux et aménagement du territoire

• N° 2022/06/04 : Mise à jour du droit de préemption urbain (DPU) et des annexes du dossier de Plan Local d’Urbanisme approuve le 15 mars 2022 (révision n°1)
• N° 2022/06/05 : Vente des lots situés dans un immeuble cadastré section BS n°S 368, 369 (lots 3-8) & 370(lot 3) sis 5 rue du commerce — mise à jour de la délibération n°2013/01/10 du 06 février 2013
• N° 2022/06/06 : Rachat des parcelles cadastrées section BC n°301 et 302 à l’EPF Auvergne

Finances et vie économique

• N° 2027/06/07 : Reprise de la provision pour dépréciation des comptes de tiers constituée en 2021
• N° 2022/06/08 : Autorisation donnée au Maire d’ouverture de crédits : « investissements 2023 » dans le cadre de la possibilité de reconduire un quart du budget investissement du budget général
• N° 2027/06/09 : Décision modificative -* N° 2 — budget principal 2022
• N° 2022/06/10 : Tarifs municipaux 2023
• N° 2022/06/11 : Demande d’avis sur les dérogations exceptionnelles pour l’autorisation du travail le dimanche accordées par Le Maire au titre de l’année 2023

Petite enfance, enfance et jeunesse

• N° 2022/08/12 : Autorisation donnée au Maire de signer le règlement de fonctionnement et le projet social des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant

Animation, Vie associative, Sportive, Culturelle

• N° 2022/06/13 : Signature d’une convention de partenariat avec l’association dénommée « comité de jumelage de Beaumont »
• N° 2022/06/14 : Convention annuelle d’objectifs entre la ville de Beaumont et l’association Collectif Romy

Marchés publics

• N° 2022/06/15 : Autorisation donnée au Maire de signer trois conventions d’adhésion a des centrales d’achat

Ressources Humaines

• N° 2022/06/16 : Recensement de la population 2023, recrutement du personnel d’enquête
• N° 2022/06/17 : Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Approbation de la suppression et création de postes
• N° 2022/06/18 : Convention de mise à disposition d’un agent communal dans le cadre de la convention territoriale globale
• N° 2022/06/19 : Contrat groupe d’assurance des risques statutaires

Questions diverses