Conseil métropolitain du vendredi 24 février 2023

dimanche 19 février 2023, par Le Bureau

IntercommunalitéMétropole

Le prochain conseil métropolitain de Clermont Auvergne Métropole se tiendra le vendredi 24 février 2023 à 8 heures 30

Administration générale

  • P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 16 décembre 2022

Commission finance, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.21 : Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

  • P.71 : Rapport d’étape de la Métropole en transition 2021-2022

Commission finance, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.130 : Rapport d’orientations budgétaires pour 2023
  • P.156 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2015 et suivants
  • P.205 : Rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l’exercice des compétences transférées

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

  • P.231 : Approbation à la prise de participation d’Assemblia dans la société de projet ACCM
  • P.236 : Charte des usages de la plateforme open data métropolitaine

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

  • P.238 : Convention de financement d’actions d’insertion au profit des publics du Contrat Territorial d’Accueil et d’Intégration (CTAI)
  • P.245 : Avis sur le nouveau Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme
  • P.304 : Partenariat avec Pole Emploi dans le cadre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de la Métropole Clermontoise

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

  • P.308 : Approbation du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de Clermont Auvergne Métropole
  • P.343 : Convention de participation financière par Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC pour des travaux d’aménagement et de sécurisation des accès en transport en commun des quais bus du site de Crouël avenue du Brézet à Clermont-Ferrand
  • P.344 : Convention de participation financière pour le jalonnement de l’aéroport Clermont-Ferrand Auvergne
  • P.345 : Aubière - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public
  • P.347 : Lempdes - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Modalités de mise à disposition du public
  • P.349 : Intégration de voie privée dans le domaine public Métropolitain Impasse de Cistelle à Cournon-d’Auvergne
  • P.350 : Désaffectation d’une emprise du domaine public - lieu-dit « les Gontards »
  • P.351 : Ceyrat- Désaffectation d’une Emprise du Domaine Public - rue des Pommiers
  • P.352 : Royat - Désaffectation d’une emprise du domaine public - route de Gravenoire
  • P.353 : Saint-Genès-Champanelle - Désaffectation d’une emprise du domaine public - THEIX - place de la Fontaine
  • P.354 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2023 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
  • P.356 : Travaux enfouissement réseaux télécoms rue de Gerzat commune de Cébazat
  • P.358 : Travaux enfouissement réseaux télécoms rue Paul Lapie commune de Chamalières
  • P.360 : Travaux de dissimulation du réseau électrique rue Paul Lapie commune de Chamalières

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

  • P.362 : Adhésion d’un EPCI à l’Etablissement Public Loire
  • P.363 : Vente d’équipements par la Métropole - fixation du prix

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

  • P.365 : Département du Puy-de-Dôme - convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
  • P.366 : École supérieure d’Art - convention d’affectation de locaux
  • P.367 : Dons d’ouvrages des bibliothèques
  • P.368 : Inscription à l’inventaire réglementaire des musées métropolitains labellisés musées de France

Commission finance, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

  • P.370 : Convention de service comptable et financier 2023-2026
  • P.371 : Convention de mise à disposition du progiciel dédié à la fiscalité locale entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres
  • P.372 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budgets principal et annexes
  • P.374 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Régies de l’eau et de l’assainissement
  • P.376 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
  • P.381 : Groupement de commandes pour des prestations de géomètres-experts Annule et Remplace la délibération DEL20221216_019
  • P.382 : Subvention COSACAM 2023
  • P.383 : Mise à jour du tableau des effectifs

Documents joints

Accès / Localisation : Clermont Auvergne Métropole


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