Administration générale

• P.2 : Approbation du compte rendu du Conseil métropolitain du 10 novembre 2022 7809
• P.19 : Désignations de représentants régionaux pour le Lycée Gergovie à Clermont-Ferrand

Commission finance, fiscalité, moyens généraux, affaires juridiques, commande publique, patrimoine bâti, RH, évaluation des politiques publiques

• P.21 : Contrat territorial de développement durable (CTDD) 2023-2026 avec le Conseil Départemental du Puy- de-Dôme – approbation
• P.30 : Délibération en vue de l’adoption d’un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)
• P.47 : Dotation de solidarité communautaire 2023
• P.49 : Provisions et dépréciations de l’exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes (hors budgets annexes régie autonome eau et régie autonome assainissement)
• P.51 : Provisions et dépréciations de l’exercice 2022 - Budgets annexes Régie autonome eau et Régie autonome assainissement
• P.53 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 - budget principal et budgets annexes déchets ménagers, parcs et aires de stationnement, équipements à vocation économique, crématorium, ancien centre routier du Brézet et P.L.I.E.
• P.57 : Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 - budgets annexes des régies autonomes d’eau potable et d’assainissement
• P.59 : Budget annexe régie autonome de l’assainissement : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021
• P.61 : Budget annexe régie autonome de l’eau : admissions en non valeur et créances éteintes des exercices 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022
• P.63 : Admission en non valeur des titres de recettes d’eau et d’assainissement émis par les communes jusqu’au 31/08/2017
• P.66 : Délégation en matière de gestion de la dette et de la trésorerie Augmentation du plafond annuel de souscription de la ligne de trésorerie de la régie d’assainissement
• P.67 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Budget principal et annexes
• P.69 : Compte-rendu des décisions prises en matière de gestion de la dette et de la trésorerie - Régies de l’eau et de l’assainissement
• P.71 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière juridique
• P.72 : Information du conseil métropolitain sur les décisions prises en matière de marchés publics
• P.78 : Groupement de commandes pour le renouvellement d’arbres et menus travaux d’espaces verts
• P.79 : Groupement de commandes pour des prestations de géomètres-experts
• P.80 : Rapport d’information - Clermont Auvergne Métropole et l’accessibilité à tous - Bilan annuel 2022 des travaux et actions menés
• P.81 : Adaptation du tableau des effectifs
• P.83 : Rapport Social Unique 2021
• P.86 : Mise en œuvre du Compte Personnel de Formation pour les agents publics de la Métropole
• P.89 : Convention d’adhésion au service commun d’Autorisation du Droit des Sols : approbation avenant n°1
• P.90 : Mutualisation des opérations portant sur la viabilité hivernale : remboursement des dépenses engagées par les communes pour l’hiver 2021-2022
• P.91 : Adoption de la convention de mutualisation portant sur les opérations de viabilité hivernale - période 2022- 2024 pour la Commune de Ceyrat
• P.92 : Conventions de mutualisation ascendante entre Clermont Auvergne Métropole et ses communes membres : approbation des fiches sectorielles de régularisations et prévisionnelles 2022

Commission développement économique, enseignement supérieur, recherche, innovation, numérique, gouvernance de la donnée, métropole intelligente

• P.94 : Avenant n° 22 à la Convention de Délégation de Service Public Pour l’établissement et l’exploitation d’une infrastructure métropolitaine de télécommunications
• P.195 : Métropole Laboratoire Programme Clermont Innovation / Recherche-Action
• P.196 : Lancement du travail d’inventaire des zones d’activités économiques sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.197 : Partenariat avec le Club des 1000 entreprises citoyennes d’Auvergne
• P.199 : Association Entreprendre Pour Apprendre - Facturation partielle du loyer en pépinière d’entreprise
• P.201 : Dispositif RECRUT’SENIORS
• P.203 : ZAC de Claveloux - Rétrocessions foncières
• P.204 : ZAC du Parc d’Activités des Gravanches - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité
• P.208 : Versement d’une subvention à l’association réflexe brézet
• P.210 : Subvention d’aide à l’investissement à la coopérative Cresna
• P.212 : Subvention d’aide au démarrage de la chaire ESS « CASSIS » portée par le Réseau Inter-Universitaire pour l’Économie Sociale et Solidaire (RIUESS)
• P.214 : Ouverture dominicale des commerces de détail
• P.215 : Plateforme d’observation des projets et stratégies urbaines (POPSU) - Adhésion au programme de recherche action POPSU Transitions - Convention entre l’Etat, le GIP EPAU et Clermont Auvergne Métropole

Commission habitat, logement, insertion, emploi, politique de la ville, accueil des gens du voyage, prévention spécialisée, égalité

• P.217 : Mise en œuvre de la Prévention Spécialisée sur la Métropole
• P.222 : Politique métropolitaine de l’habitat : soutien en faveur de la production de logements sociaux
• P.230 : Politique métropolitaine de l’Habitat : Contrat Territorial de Développement Durable 2023-2026 : volet réhabilitation thermique des logements sociaux
• P.237 : Stratégie de Prévention et de Lutte Contre la Pauvreté
• P.238 : Lancement appel à projet Fonds Social Européen 2023-2027
• P.239 : Lancement de l’appel à projet « accompagnement renforcé des participants du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi »
• P.240 : Nomination d’Élus Métropolitains au Conseil d’administration du CLIC GERONTONOMIE
• P.242 : Programme d’intérêt général habitat indigne 2023-2024
• P.244 : Fonds de solidarité pour le logement : conventions avec l’opérateur CeCler et le contributeur TotalEnergies
• P.246 : Convention de coopération de gestion du Fonds de Solidarité pour le Logement avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme
• P.247 : Nouveau règlement intérieur des aires d’accueil des gens du voyage et proposition d’évolution tarifaire
• P.249 : NPRU : Attribution de mandats d’études et de travaux en aménagement à la SPL CA sur les quartiers des Vergnes et de Saint-Jacques Nord
• P.251 : NPRU : Approbation de la convention-cadre relative à l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Copropriétés Dégradées (OPAH - CD) des quartiers des Vergnes et de la Gauthière
• P.253 : Renouvellement de la convention d’adhésion de Clermont Auvergne Métropole au dispositif départemental de téléassistance et modalités d’application

Commission mobilités, urbanisme, aménagement, voirie, pôles de proximité

• P.256 : Charte de l’arbre
• P.354 : Projet Inspire - Foncier nécessaire au Centre d’exploitation et de maintenance du SMTC à Cournon d’Auvergne
• P.355 : Création d’un Site Patrimonial Remarquable (SPR) à Clermont-Ferrand
• P.358 : Clermont-Ferrand - Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Approbation
• P.362 : Mise à jour du droit de préemption urbain - Commune de Beaumont
• P.364 : Acquisition terrain à Assemblia (Cébazat - ZAC des Montel III)
• P.365 : Royat - Désaffectation d’une emprise du domaine public - Impasse de la Fontaine
• P.366 : Rachat d’Immeubles à l’Établissement Public Foncier Auvergne - Secteur Saint-Jean - Parcelles CH139, 140,142 et 144 (site foncier des ACC)
• P.368 : Lempdes – Intégration de voie privée dans le domaine public métropolitain – lotissement « les placettes »
• P.369 : Lempdes – Intégration des voies privées dans le domaine public métropolitain – Lotissement « Les hauts de Vaugondières II »
• P.370 : Projet Maison de la Nature - Portage foncier par l’établissement public foncier d’Auvergne du centre médical infantile de OPME à Romagnat
• P.371 : Aménagement La Grande Plaine Champratel - Cession foncière
• P.372 : Revente local 14 place Renoux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC AC)
• P.373 : Travaux d’enfouissement des réseaux télécoms rue de la Varenne et rue Henri Coquelut tranche 1 commune de Ceyrat
• P.375 : Conventions de financement avec le territoire d’énergie du Puy-de-Dôme pour les travaux d’éclairage public du programme 2022 sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole
• P.377 : Piste cyclable rue de Cournon - Pérignat Les Sarliève

Commission environnement, développement durable, énergie, air, climat, déchets ménagers, agriculture, alimentation

• P.379 : Redevances d’Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de distribution et de transport d’électricité - montants dus au titre de l’année 2023
• P.381 : Second Appel à Manifestation d’Intérêt pour la pose d’ombrières photovoltaïques sur parkings
• P.383 : Contrat de chaleur renouvelable - fonds chaleur - attribution des aides
• P.385 : Participation des communes de Saint-Genès Champanelle, Orcines, Ceyrat et Nohanent au programme européen LEADER
• P.387 : Acquisition de réseaux de chaleur techniques d’Assemblia pour intégration dans les biens de la concession de service public de chauffage urbain « Saint-Jacques + » - Accord de principe
• P.388 : Attribution de la prime air-bois

Commission sports, culture, attractivité, tourisme, relations internationales

• P.390 : Tour de France Femmes 2023 et Tour de France 2023 - Participation financière
• P.393 : Université Clermont Auvergne - signature d’une convention de partenariat relatif à un projet tutoré - année universitaire 2022/2023
• P.395 : Culture - compte-rendu des décisions prises par le Président sur délégation
• P.396 : Musées métropolitains - tarifs de vente en boutique
• P.397 : Adhésion au Groupement d’intérêt scientifique Réseau des collections naturalistes (GIS RECOLNAT) - Muséum Henri-Lecoq
• P.399 : Transfert foncier de l’École Supérieure d’Art
• P.400 : Sports : demande de subvention

Conseil d’exploitation des régies d’eau et d’assainissement

• P.403 : Tarifs des redevances eau et assainissement
• P.407 : Montant de la redevance prélèvement sur les ressources en eau
• P.408 : Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) des syndicats d’eau et d’assainissement
• P.410 : Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Basse Limagne
• P.411 : Redevance assainissement pour le transport et le traitement des eaux usées sur la Métropole
• P.412 : Groupement de commandes avec le Syndicat Basse Limagne, le SIAREC, 11 communes hors métropole et la Métropole - Avenant n°1